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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 290 résultats pour « première embauche »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 4

—

La durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde année des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts-création industrielle figurant à l'annexe VIII de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé

Article 1254

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 86 > 55

Code de procédure civile

Lorsque la mission de la personne en charge de la mesure de protection commence en cours d'année, le compte de gestion de la première année porte sur les opérations réalisées à compter du jour de sa désignation jusqu'au 31 décembre de cette première année

Article 3

—

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996 pour les classes de première année et la classe accessible aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures, et à compter

Article Annexe I

—

Conducteur routier de marchandises (première

Article L4322-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 50 > 80

Code de la santé publique

I. – Un conseil interrégional et une chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues d'Ile-de France-Antilles-Guyane-La Réunion-Mayotte sont compétents pour les pédicures-podologues exerçant en Ile-de-France, en Guyane,

Article Annexe I

—

SAVOIRS ET ATTENDUS POUR LA PREMIÈRE FORMATION ET LA FORMATION DE RENOUVELLEMENT

Article 4-1

—

En première et en terminale, les élèves réalisent un ou plusieurs projets.

Article Annexe

—

Matières premières d'origine non biologique.

Article 8

—

Le second semestre de la première année est composé de :

Article 8

—

Le second semestre de la première année est composé de :

Article Annexe

—

Matières premières non inscrites dans une Pharmacopée.

Article 9

—

Le second semestre de la première année est composé de :

Article 8

—

Le second semestre de la première année est composé de :

Article 6

—

Il sera établi un tribunal de première instance par arrondissement communal.

Article 9

—

Le second semestre de la première année est composé de :

Article 8

—

Le second semestre de la première année est composé de :

Article 8

—

Le second semestre de la première année est composé de :

Article D511-96-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 08 > 38

Code rural (nouveau)

Jusqu'aux premières élections des membres de la nouvelle chambre :

Article R512-15-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 24 > 65

Code rural (nouveau)

Jusqu'à la première élection des membres de la chambre territoriale :

Article LO111-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 10 > 31

Code de la sécurité sociale

L'Assemblée nationale doit se prononcer, en première lecture, dans le délai de vingt jours après le dépôt d'un projet de loi de financement de la sécurité sociale.

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