, pris de la violation des articles 168, 312, 332 , 591 et 593 du code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que l'expert Anne-Marie R , psychologue

premiers faits s'étaient déroulés pendant les vacances scolaires, alors qu'elle allait entrer en CM1, et les seconds au cours de l'année 1989 alors qu'elle était en CM2, même si elle a pu déclarer à la psychologue

salarié avait catégoriquement refusé un poste en ESAT - établissement médicosocial -, correspondant mieux à ses compétences ; qu'en statuant ainsi quand cette proposition de mutation préconisée par la psychologue

décrites par le personnel de la colonie de vacances et par ses pensionnaires, l'analyse de sa personnalité ambivalente le conduisant à des comportements troubles dans un contexte de difficultés psychologiques

procédure civile ; 3 / qu'en retenant l'existence de relations intimes du salarié avec un pensionnaire de l'établissement qui ne sont pas corroborées par la personne concernée compte tenu de son état psychologique

Jean-Paul Y..., ès qualités, a sollicité l'indemnisation de divers préjudices, au nombre desquels figurait un préjudice psychologique ; que devenu majeur, M.

En statuant ainsi, alors que l'intéressée avait régulièrement produit un certificat médical de son médecin traitant daté du 8 avril 2019 qui faisait état d'une dégradation de son état psychologique, lequel

moyen, que manque de base légale l'arrêt attaqué qui, tout en rejetant la demande d'indemnisation, a, d'une part, comme le Fonds, admis la participation de la maladie de Jeanne X... aux problèmes psychologiques

par le père, n'était pas conforme à l'intérêt de cet enfant, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 374, alinéa 3, du Code civil ; 3 / que le rapport d'examen psychologique

substance que le risque de renouvellement apparaissait comme prégnant compte tenu des faits de viol dont il est accusé, de son absence de prise en compte de la réalité et des résultats des expertises psychologique

dépositions des victimes la même technique d'approche : un dernier verre au bar pour discuter travail, après une sortie " imposée " par le patron, attouchements, abus sexuels, et la même pression psychologique

... était dans l'impossibilité d'user de la faculté qu'elle tient des articles 437 et 444 du Code de procédure pénale de faire citer et interroger Mme F..., laquelle n'a été désignée comme expert psychologue

homosexuelles qu'il a eues avec ce dernier, la procédure d'information établissait néanmoins des charges suffisant à motiver son renvoi devant la cour d'assises ; que cela résulte des expertises psychologiques

l'encontre du prévenu, la cour d'appel a privé sa décision des motifs propres à la justifier ; "alors que, d'autre part, l'arrêt attaqué, qui énonce que le contexte passionnel, la dépendance psychologique

X... a fait valoir que le processus de déstabilisation psychologique et d'exclusion mis en oeuvre par la société s'était traduit par, d'une part, des agissements ostensibles de l'employeur caractérisant

conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, le 19 novembre 1993, I'A.P.A.J.H. a adressé aux différents psychologues

Au cours de cette audition, elle a pu faire valoir qu'elle avait un DESS psychologie clinique et pathologie (1997/1998), deux DU en expertise mentale et psychologie prospective (2005) et qu'elle avait

corporel alors que, d'une part, elle n'aurait pas donné de base légale à sa décision en se bornant à retenir que le fait par la victime de n'avoir pas présenté de réclamation du chef de troubles psychologiques