X... n'avait fait fonction que de chef d'atelier et de coordonnateur d'une équipe de sculpteurs chargés de réaliser les marionnettes à partir des caricatures, de sorte qu'il n'avait pas la qualité d'auteur

effectuée en raison de la date de son décès survenu le 17 novembre 1917 sous l'empire de la loi du 19 juillet 1793 sur la propriété littéraire et artistique et celle du 11 mars 1902 étendant aux sculpteurs

d'explication sur ce versement, Jean-Eugène Y... avait seulement indiqué que Roger Z... lui avait demandé de lui rendre service ; que l'information avait donc établi que Jean-Eugène Y... expédiait des sculptures

les procédures d’exécution diligentées par Monsieur [O] [M] sont fondées sur un chèque falsifié et conteste à ce titre la réalité de la créance alléguée par Monsieur [O] [M] concernant la vente de sculptures

des frais de démolition et de remblais], * 201 460,48 euros au titre d'agencements supplémentaires fournis mais non réceptionnés avant l'incendie, * 500 000 euros au titre de la destruction de sculptures

lieu-dit "les dépôts" à gauche de la route départementale ne37 reliant Belleville-sur Saône à Chauffailles, comprenant : - une première cave d'une superficie de 94 m2 environ avec foudres bois dont un sculpté

.) / 2° Les peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs considérés comme artistes et ne vendant que le produit de leur art (...) ; Considérant que les tatoueurs ne figurent pas au nombre des professions

Le maillage métallique laisse apparaître des formes géométriques séparées d'espaces non sculptés.

reproduites qu'en ce qui concerne leur présentation spécifique, dit qu'en reproduisant sans autorisation les photographies de ces catalogues dans les ouvrages 'Picasso's painting, Watercolors, Drawingand sculptures

Manhattan de New-York composé de valeurs mobilières et consenti à ses fils des donations, dont à [I] [NJ], par préciput et hors part, le 10 décembre 1962 des objets mobiliers, tableaux, bijoux et sculptures

représentant une boite d'allumettes brûlée, signée « [H] » en bas à droite, localisée à « [Localité 15] » et mesurant 50 x 45 cm * Une sculpture signée « [G] » numérotée « 4/9 » en métal sur socle de

Attendu, selon le jugement déféré, que Mlle X..., sculpteur, a acquis en avril 1985 un appartement et qu'en contrepartie de l'engagement pris dans l'acte de l'affecter pendant 3 ans à l'habitation, elle

pourvois n° 05-21. 415 et n° 05-21. 513 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que, à l'occasion de la succession du sculpteur

Aux termes de l'article 1460 du même code, dans sa rédaction applicable au litige : " Sont exonérés de la cotisation foncière des entreprises : ()/2° Les peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs

[T] aux termes duquel il était convenu que des sculptures murales seraient produites par l'artiste, distribuées par le galeriste et financées par l'investisseur.

l'accident, le droit à indemnisation de Monsieur X... est par contre limité à proportion des fautes qu'il a commises ; Attendu que le fait que le seul pneumatique arrière-gauche ne présentait plus de sculptures

., graveur sur pierre, un disque conçu pour être utilisé sur machine portative ; que, le 20 février 1991, au cours d'un travail de découpe superficielle d'une plaque de granit, préalablement à une sculpture

de Strasbourg, représentant Juda, y était difractée par le verre représentant le pied gauche de ce personnage, ce qui projetait un rayon de lumière verte sur la chaire, illuminant, notamment, une sculpture