Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
En l'absence de toute autre candidate, la note forfaitaire de 10 sur 20 est attribuée.
Article 231-26
-La version électronique du projet de note en réponse est transmise à l'AMF aux fins de mise en ligne sur son site.
Article 11
Chaque candidat admissible est crédité d'un total de points obtenu par addition : - du produit des notes qui lui ont été attribuées aux épreuves d'admissibilité par les coefficients donnés à l'article 7 ; - du produit de la note d'informatique ou de sciences
Article 5
Pour l'application des articles 5 et 6 de l'arrêté du 11 juillet 2007 précité, l'épreuve d'admissibilité est notée de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 sur 20 est éliminatoire.
Article D334-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 47
du code de l'action sociale et des familles peuvent conserver, sur leur demande et pour chacune des épreuves terminales du premier groupe, dans la limite des cinq sessions suivant la première session à laquelle ils se sont présentés, le bénéfice des notes
Article D336-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 48
du code de l'action sociale et des familles peuvent conserver, sur leur demande et pour chacune des épreuves terminales du premier groupe, dans la limite des cinq sessions suivant la première session à laquelle ils se sont présentés, le bénéfice des notes
Article A36-10-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 49 > 43
Le résultat de ces doubles corrections est soumis à la commission, qui en délibère spécialement lors de la réunion prévue à l'article A. 36-10-10 et fixe la note définitive ; 2° Opère un relevé des notes attribuées pour chaque épreuve par les correcteurs
Article 11-1
Les candidats bénéficiant de cette dispense sont crédités d'une note égale à la moyenne des notes obtenues par l'ensemble des candidats au concours auquel ils participent.
Article 5
Les enseignements théoriques et pratiques de seconde année sont sanctionnés par des épreuve notées. La note zéro dans une matière est éliminatoire.
Article A321-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 83 > 45
L'admission est prononcée par le jury si la moyenne des notes obtenues par le candidat à l'ensemble des épreuves d'admissibilité et d'admission est égale ou supérieure à 10 sur 20.
Article ANNEXE
Note d'information
Article ANNEXE
Note d'information
Article 6
Elles sont notées de 0 à 20 (avec décimales s'il y a lieu).
Article 9
Les candidats doivent avoir obtenu une note minimale égale à 10 à l'issue de l'épreuve écrite pour participer à la deuxième épreuve.
Article 4
Les candidats doivent avoir obtenu une note minimale égale à 10 à l'issue de l'épreuve écrite pour participer à la deuxième épreuve.
LEGIARTI000019678596
Une note égale à la moyenne des notes obtenues par les candidats qui ont subi l'épreuve leur est attribuée après un abattement de deux points.
Article 6
, d'une note chiffrée provisoire.
Article A811-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 72
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article A812-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article Annexe VI-4
Une épreuve orale pratique de présentation d'une progression pédagogique en ski alpin portant sur des mouvements des classes 3 et 4 (notée sur 20 points).
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