prélèvement calculé afin d'atteindre chaque année le montant prévu au II de l'article L. 2336-1 est réparti entre les ensembles intercommunaux et les communes n'appartenant à aucun groupement à fiscalité propre mentionnés au 1° du présent I en fonction d'un indice

LEGIARTI000022416828

—

du cépage : pinot N, gamay N R 1,50 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : autres cépages R 2,00 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE R 1,50 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + dénomination géographique avec indication du cépage : pinot N, gamay N R 1,50

Article Annexe IV

—

Le cas échéant, les données cliniques pourront être basées sur des résultats obtenus dans des essais cliniques utilisant des produits similaires pour la même indication ou des indications similaires.

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

En cas d'utilisation de plusieurs scénarios, des éléments de comparaison entre ceux-ci ; c) Une quantification des résultats à l'aide d'au moins un indicateur ; d) Pour les entités gérant des fonds indiciels, l'information sur l'utilisation des indices

Article 7

—

Signification des messages spécifiques pour les personnes aveugles ou malvoyantes : Lorsque les feux réglant la traversée des piétons sont équipés de dispositifs tactiles ou sonores destinés aux personnes aveugles ou malvoyantes, les indications données

Article 211-1.02

—

Plan d'ensemble avec indication des caractéristiques principales. Ce plan doit représenter le navire en vues transversale, longitudinale et de dessus.

Article ANNEXE 4

—

.) lorsqu'il s'agit de collections d'histoire naturelle ; techniques de fabrication (artisanale, manufacturée, industrielle, série, prototype,...) pour les collections scientifiques et techniques ; Mesures (avec précision des unités de mesure) ; Indications

Article Annexe III

—

flux journalier maximal supérieur ou égal à 40 kg/jour, 2 mg/l en concentration moyenne mensuelle flux journalier maximal supérieur à 80 kg/jour. 1 mg/l en concentration moyenne mensuelle 3-Substances réglementées N°CAS 1) indice

Article 3

—

Rémunérations budgétaires : - éléments de rémunération, indices de traitement (bruts ou réels majorés) successifs et actuels, filière, ancienneté dans l'échelon et réduction d'ancienneté, retenues (indemnités, primes, allocations diverses) ; - revenus

Article 2

—

interministérielle à la ville recrutés par l'agence pour assurer la continuité des missions qui lui sont transférées le sont, compte tenu des fonctions qu'ils exercent, sur un type d'emploi relevant d'une catégorie et classés à un échelon comportant un indice

Article 68

—

avant le 2 avril 1996, un rapport comportant : - un calcul, pour 1995, des ressources des collectivités territoriales et de leurs groupements selon les modalités définies au deuxième alinéa du II ; - des propositions relatives à la détermination d'un indice

Article 1

—

1e chevron : : 3e :2 ans: 1015 : : 2e :2 ans: 966 : : 1e :2 ans: 901 : :----:-----:-----------------: Catégorie d'emploi de niveau III I = ÉCHELONS II = DURÉE minimale III = INDICES

Article 69

—

des forfaits mentionnés au 11° ; 13° 20 % pour tous les autres frais, à l'exception des médicaments dont le service médical rendu, tel que défini au I de l'article R. 163-3 du code de la sécurité sociale, a été classé comme faible, dans toutes les indications

Article 3

—

l'établissement ou son cachet ; numéro d'agrément de l'établissement ; nom ou devise du bateau ; numéro d'immatriculation ou d'enregistrement du bateau ; date d'ouverture du registre (à remplir par le service instructeur) ; visa du service instructeur et indication

Article 6

—

Le matériel électoral transmis aux électeurs comprend, pour chaque candidat ou pour chaque liste selon le collège, une déclaration d'intentions et pour chaque candidat des indications succinctes sur le champ et les principaux résultats de son activité

Article 3

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Indice de directivité (DI).

Article 227-1.04

—

Sauf indications contraires, le compartiment des machines doit être limité, tant à l'avant qu'à l'arrière, par une cloison transversale étanche.

Article 19

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particulier, en fonction des résultats obtenus lors du dernier renouvellement général du Parlement européen et aux plus récentes élections par les candidats de la liste ou par les partis et groupements politiques qui les soutiennent et en fonction des indications

Article 18

—

Dans le cas de la co-incinération, les résultats des mesures doivent être rapportés à une teneur totale en oxygène calculée selon les indications de l'annexe II.

Article 12

—

Les vols de voltige aérienne ne sont autorisés qu'aux avions de la catégorie acrobatique et en fonction des indications figurant sur le document associé au CNRA. 4.

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