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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DCA_20TL24003_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Ces majorations infligées à la société Alain Infirmier Diplôme d'Etat sont ainsi suffisamment motivées. 20.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02277
11 décembre 2014
11 décembre 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour l'association familiale Bon Repos.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c844
16 septembre 2008
16 septembre 2008
S'agissant de la véranda, constituée d'une ossature bois avec remplissage en briques pleines, menuiseries bois, couverture en bardeaux bitumeux et plaques translucides, l'expert indique que l'ouvrage est
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d6
23 novembre 2006
23 novembre 2006
C'est donc à bon droit que le Tribunal de Commerce a fait application des dispositions de l'article L.624-3 précité à l'égard de Monsieur Alain X... en sa qualité de dirigeant de la seule la société GRAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6036e0b390c6ba7e7b0b94fe
9 juillet 2015
9 juillet 2015
RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assistée de Me Nicolas ANCEL, avocat au barreau de PARIS, toque : A0299 SA FINANCIERE DES VOILES FINANCIERE DES VOILES anciennement GROUPE Alain
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c0aa
12 novembre 1986
12 novembre 1986
Alain du chef de l'une des infractions à la législation sur les changes qui lui étaient imputées, l'a condamné pour les autres à 7 mois d'emprisonnement avec sursis, ainsi qu'à verser à l'administration
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
60371fbc0acc79b9da12e2b8
4 juin 2015
4 juin 2015
de Paris - RG n° 11/15155 APPELANT FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et ayant pour avocat plaidant Me Alain
Source officiellesoc
613721e2cd580146773f86e7
2 juin 1993
2 juin 1993
Alain X..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 58/ de M. Henri Y..., demeurant ..., Arras (Pas-de-Calais), 68/ de M. Jean-Marie B..., demeurant ..., Beaurains (Pas-de-Calais), 78/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89da2
4 décembre 2007
4 décembre 2007
BOYER, Président de Chambre, Mme CHERBONNEL, Conseiller, rédacteur, Madame ODY, Conseiller, en présence de M. A.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90816
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Yemen oil & gas corporation / The Yemen company, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société DNO Yemen AS,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300099
28 janvier 2014
28 janvier 2014
été signifiée par les demandeurs et que l'ordonnance du 13 octobre 2004 modifiant la mission de l'expert avait été rendue à la demande du technicien, la cour d'appel a, par ces seuls motifs, retenu à bon
Source officielleciv3
Sur la demande en nullité de la procédure dirigéec/Alain X
ECLI:FR:CCASS:2014:C300670
20 mai 2014
20 mai 2014
Alain et Ivan X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bf
30 mai 2008
30 mai 2008
Le tribunal correctionnel de BERGERAC, par jugement contradictoire en date du 23 octobre 2007, après avoir pénalement condamné Alain X...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304867_20230814
14 août 2023
14 août 2023
mémoire de la société Les Métiers du Bois ; - les observations de Me Soy pour la société Les Métiers du Bois ; - les observations de Me Delay pour la société Vaganay.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Alain, le 02 Juillet 2007c/Monsieur C
6253ca01bd3db21cbdd89cf1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Alain né le 23 Janvier 1964 à ST GERMAIN EN LAYE (78) de Jack et de A...
Source officielle1 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007765868
14 décembre 1988
14 décembre 1988
Allain ; 2°) rejette la demande présentée par Mme Allain et Mlle Allain devant le tribunal administratif d'Amiens, subsidiairement décide que les trois quarts au moins de la responsabilité soient laissés
Source officiellecr
N, en date du 29 octobre 1998, qui, dans l'information suiviec/Jean-Claude X
6137260fcd58014677422a52
8 septembre 1999
8 septembre 1999
. ; "aux motifs que c'est à bon droit que le juge d'instruction a rendu une ordonnance de non-lieu ; qu'en effet, que ce soit pour les faits d'abus de confiance ou des faits de vol, il ne pourrait s'agir
Source officiellecomm
6079d35b9ba5988459c5882b
26 novembre 1996
26 novembre 1996
Alain Y..., consécutive à la mésentente avec son frère et à l'impossibilité de poursuivre le travail en commun, était une décision de bon sens, que son engagement ensuite au sein d'une société concurrente
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea6
23 mai 2011
23 mai 2011
Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fcf
10 avril 2002
10 avril 2002
DU 10 Avril 2002 ------------------------- KL Etienne Alain X... C/ Arnaud Y...
Source officiellePage 15 sur 615