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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
64e6f2df28deb9d9692908fb
23 août 2023
23 août 2023
de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2df28deb9d9692908ff
23 août 2023
23 août 2023
de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2df28deb9d969290901
23 août 2023
23 août 2023
de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62e0d583e8fd1e05797fa2be
26 juillet 2022
26 juillet 2022
président de cette cour, assistée de Malaury Carre, greffieraux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62736ab1a58162057dac67f6
2 mai 2022
2 mai 2022
président de cette cour, assistée de Julie Corfmat, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6881bebc53f7f060d28c78ff
23 juillet 2025
23 juillet 2025
président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6881bebd53f7f060d28c7901
23 juillet 2025
23 juillet 2025
président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6881bebd53f7f060d28c7903
23 juillet 2025
23 juillet 2025
président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
653b597d502b828318c4e4ec
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre 4-8
5fdb8f1d14b72a6d7ae85fc7
22 février 2019
22 février 2019
Code APE: 6512Z: Autres assurances., demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alain DE ANGELIS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alexandra TELLE, avocat au barreau de MARSEILLE Organisme
Source officielleCabinet C
65b9f6c88452800008b2b64c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[T] [O] et la SCP Office notarial Philippe Clemencet, Alexandrine Clemencet et [N] [J] devant le tribunal civil de première instance de Papeete.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100544
29 mai 2013
29 mai 2013
est, selon elle, extrêmement rare chez un jeune de 17 ans ; qu'elle trouve enfin le défaut du produit dans le fait que la notice ne reprend pas les informations sur les risques de sclérose en plaques connus
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Louis François Alexandre dit Alcide Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9414d
18 octobre 2018
18 octobre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/10/2018 Me Alexandra X... la Y...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD002892309
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Le 21 juillet, à l’aube, il fut transféré à la prison d’Alexandrie. 41.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91118
13 février 2014
13 février 2014
suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie Claude Lainez, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe ENTRE : 1o- Monsieur Nicolas, Alexandre
Source officiellecr
6079a8c09ba5988459c4ecce
22 mars 1977
22 mars 1977
(ALEXANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, 5E CHAMBRE, DU 30 JUIN 1976 QUI, POUR INFRACTIONS FISCALES, L'A CONDAMNE A DIVERSES AMENDES, PENALITES ET CONFISCATIONS.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006461_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B A épouse C, née le 1er août 1963 à Montmormillon (Vienne), est la fille de M.
Source officielleChambre Sociale
68130506e66d7f6b7b71ed75
29 avril 2025
29 avril 2025
Ce certificat mentionne que ce mineur se plaignait d'une douleur au niveau du cou et fait état des constatations suivantes : - une griffure de 4 cm au niveau du cou face antérieure, - trois lésions de
Source officielle11e Chambre B
6162da77dda066944ee0e8f8
19 janvier 2012
19 janvier 2012
substituant Me Henri TROLLIET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Mademoiselle [W] [K], demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, ayant Me Alexandre
Source officiellePage 15 sur 160