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1 199 résultats pour « Alexandre MARCHAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3f49ba5988459c59eb8

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 5 décembre 2002), que la société Buchel et Co Fahrzeugteilefabrik GMBH (la société Buchel), société de droit allemand

Source officielle

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Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Radiations

Marchandise, Alexandre, Sylvain, Xavier

SIREN 919956003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

12/06/2026

Voir →

Créations

Marchandise, Alexandre, Sylvain, Xavier

SIREN 919956003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

30/04/2026

Voir →

Créations

MARCHAND, Alexandre

SIREN 800788572Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

07/04/2026

Voir →

Créations

MARCHAND, Pierre-Alexandre, Nicolas, Micael, David

SIREN 500101324Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

14/12/2025

Voir →

Radiations

EXTREM AUTOMOTIVE, MARCHAND, Owen, Alexandre

SIREN 919173583Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

21/03/2024

Voir →

TCOM

Procédures Collectives

6959211d75782d5f06a82615

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

l'article L.631-19 du code de commerce, Renouvelle la période d'observation dans le cadre de la procédure de Redressement Judiciaire ouverte à l'encontre de : Sàrl TIM [X] CONCEPT Transport de marchandises

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3f67cdc6046d47dfb0c7

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/01/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7f55cdc6046d47e4f913

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 26/09/2025.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db50cfcdc6046d47f612e5

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

l'article L.631-19 du code de commerce, Renouvelle la période d'observation dans le cadre de la procédure de Redressement Judiciaire ouverte à l'encontre de : Sàrl TIM POUM CONCEPT Transport de marchandises

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

683589e21211936937967524

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

l'article L.631-19 du code de commerce, Renouvelle la période d'observation dans le cadre de la procédure de Redressement Judiciaire ouverte à l'encontre de : Sàrl TIM POUM CONCEPT Transport de marchandises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f4a

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

de la nature et de la valeur de la marchandise confiée.

Source officielle
TJ

J.L.D.

697cd3bbcdc6046d4747c66b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [S] [I], régulièrement convoqué (refus de comparaitre), représenté par Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S. ZYRCLOc/Association LA VILLARELLE

697d4a51cdc6046d47561686

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ZAGO, avocat au barreau de NICE Monsieur [C] [B] [Adresse 4] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE Madame [I] [G] [Adresse 6] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3c4

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

Claude TESTUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE Vu l'appel interjeté le 10 novembre 2008, par la société Trait d'union d'un jugement rendu

Source officielle
TCOM

Chambre 03

68e8809d3ea43407b9fae284

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats en Chambre du Conseil le 1 Octobre 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE IMMEDIATE N • de

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100952_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

proposées à la vente, à leur paiement, et de ceux affectés à la circulation du personnel pour présenter les marchandises à la vente. / La surface de vente des magasins de commerce de détail prise en compte

Source officielle
CA

12e chambre

60320e61c215e54661198df0

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

composée de : Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller faisant fonction de Président , Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68676d786cbb391a608a187b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Arguant de ce qu'aucune avarie n'avait été constatée sur la marchandise tant lors de la réception de la marchandise retournée que lors de l'expertise amiable diligentée le 18 octobre 2018 par son assureur

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c20

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

soumises à justification d'origine et importation en contrebande de marchandises prohibées tiré de la violation par les agents des Douanes, de l'article 6 de la Convention franco-allemande relative aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920f9

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

née le 05 Janvier 1951 à HAGUENAU (67500) ... 84480 LACOSTE Représentée par Me Jean-luc ALBERTINI de la SCP ALBERTINI/ ALEXANDRE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Statuant après

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000037254028

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Alexandre Koutchouk, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Benoît Bohnert, rapporteur public.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

69438f3175782d5f06806b4b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vente de marchandises plus particulièrement dans le domaine des produits anti-nuisibles, RCS Beauvais B 894478163 (2021B00206).

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b70b67cdc6046d47c8fe35

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vente de marchandises plus particulièrement dans le domaine des produits anti-nuisibles, RCS Beauvais B 894478163 (2021B00206).

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

684a9dcdb2ad24aef15789e2

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vente de marchandises plus particulirement dans le domaine des produits anti-nuisibles, RCS Beauvais B 894478163 (2021B00206).

Source officielle