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1 199 résultats pour « Alexandre MARCHAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a55072c53c9d62b889e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Madame [H] [M] épouse [Y] née le 06 Août 1969 à METZ (57) domiciliée : chez Madame [G] [M] 52 Avenue du Général de Gaulle 57050 BAN SAINT MARTIN représentée par Me Alexandre

Source officielle

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TJ

CH4 RÉFÉRÉ JCP

69ceeeb6cdc6046d47ea195c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

PARTIE(S) DÉFENDERESSE(S) : Madame [T] [W], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alexandre MARCHAND, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C104 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ

Source officielle
CC

cr

6137260ccd580146774228c1

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Alexandre, - G... Serge, - Z...

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc58

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

. ; Statuant sur les pourvois formés par : - LEONTIEFF Alexandre, - MARAEURA Teina, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 30 octobre 1995, qui les a renvoyés

Source officielle
CC

comm

6137223dcd580146773fb609

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

la société DBV, qui a déplacé les marchandises jusqu'en Belgique, a chargé de la partie finale des transports la société SPRL de droit belge Y...

Source officielle
CC

comm

61372432cd580146774136eb

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

" (Egypte) ; que des pertes et avaries ayant été constatées à l'arrivée de la marchandise, la société Itraco, cessionnaire des droits de la GSO contre la compagnie Les Mutuelles du Mans et sept autres

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242cb

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Alexandre Y... est président du conseil d'administration, est l'associé majoritaire de la SNC Akinita, sise à Saint-Tropez, cogérée par Alexandre Y... ; que la société de droit luxembourgeois Ores SA,

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742760e

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Alexandre, - Y... Belkacem, - Z... Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100343

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

Aimé A... et Alexandre Z....

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426ba3

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Z... - CPO, alors que les marchandises étaient commandées par Nasser Y... et Alexandre) ; que M.

Source officielle
CC

cr

6137268bcd58014677426690

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

Alexandre, - LA SOCIETE Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0f9a43cdc6046d47814dea

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0f9a0ecdc6046d47814ab2

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0f9a27cdc6046d47814c51

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0f99e1cdc6046d478147e9

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100296

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens uniques du pourvoi principal et du pourvoi incident : Attendu que les héritières d'Alexandre Calder ont demandé

Source officielle
CC

cr

613725b4cd5801467741fe6a

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

René, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 21 mars 1996, qui, pour participation à une opération de prêt de main-d'oeuvre illicite, marchandage et emploi d'étrangers

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00335

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Laurent A... avait été utilisé à de nombreuses reprises pour des commandes faites par internet auprès de plusieurs autres sites marchands ; qu'entendu sur cette situation M.

Source officielle
CC

cr

61372621cd5801467742329a

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Jian, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 15 novembre 2002, qui, pour détention de produits contrefaisants et importation en contrebande de marchandises prohibées,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0abc7cdc6046d47d5d40c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Adresse 1] [Localité 2] Activité : COMMERCANT SUR FOIRES MARCHES BRADERIES EXPOSITIONS PORTE A PORTE DE CONFECTION MAROQUINIERIE TISSUS [Localité 3] DE MAISON TAPIS MATELAS LITERIE MEUBLES BROCANTE MARCHANDISES

Source officielle