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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
63b91afcb63d827c909cad5b
6 janvier 2023
Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties la cour, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, renvoie aux conclusions notifiées via le RPVA.
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:451878.20231218
18 décembre 2023
soit procédé à une enquête sur la certification des comptes du groupe Agripole, groupe agroalimentaire, détenu à 100 % par Mme J K, décédée en 2016, et qui regroupait une filiale, Financière Turenne Lafayette
Cour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bca2
3 avril 2008
ASSEDIC DE L'OUEST FRANCILIEN association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 anciennement dénommée "ASSEDIC DES HAUTS DE SEINE" ayant son siège 2 Place des Vosges - Immeuble Lafayette
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff3d286d3290e00e0e7926
15 avril 2025
, assistée de Me François LAFFORGUE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS [Z] [H] [O] épouse [I] née le 22 Juillet 1974 à [Localité 12] [Adresse
Pôle 6 - Chambre 10
65af6bbbb6c6260008b5324e
18 janvier 2024
Le 1er août 2015, le salarié a été promu "Adjoint au responsable de stand" et rattaché au corner Lacoste du magasin Galeries Lafayette situé dans le [Localité 5].
Chambre pôle social
679c688c0eb488d744569cf4
28 janvier 2025
[H] [U] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Joseph BOUDEBESSE, avocat suppléant Me Guillaume BERNARD de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Chambre Sociale-Section 1
63c79b6fda31367c908eb673
17 janvier 2023
A compter du 1er octobre 2009, Mme [X] a assuré la fonction de chargée de clientèle privée à l'agence Lafayette.
Cabinet C
68106d30cda51f39e7a87b2a
24 avril 2025
N°155 CG ------------ Copie exécutoire délivrée à : - Me Baron, - Me Lamourette, le 24.04.2025 Copie authentique délivrée à : - Me De Gary, le 24.04.2025 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR
Pôle 6 - Chambre 9
68df5a3421a269c127203a38
2 octobre 2025
Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux conclusions des parties pour un plus ample exposé de leurs moyens et prétentions.
Section 8 - Chambre 1
DTA_2512991_20251022
22 octobre 2025
A..., représentée par Me Amiel, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 31 mars 2025 par lequel le préfet de police a refusé de renouveler son titre de séjour, l’a obligée à quitter le territoire
6253c923bd3db21cbdd875cd
4 mai 2005
. : 03/04787 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société AXA ASSURANCES, S.A. 233 Cours Lafayette 69478 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Thierry
6253cdc7bd3db21cbdd9471f
28 août 2019
Représenté par Me Nelly LABOURET, substituant Me Pierre Louis MAUREL, avocats au barreau de BASTIA, INTIMEE : Madame C... T... [...] [...]
4ème chambre commerciale
65b4ae257ef77d000880b483
26 janvier 2024
Pour un plus ample exposé, il convient de se référer à la décision déférée et aux conclusions visées supra.
Cabinet B
652b814b841f228318bb6288
12 octobre 2023
Copies authentiques délivrées à : - Me Lamourette, - Me Neuffer, le 12.10.2023.
68106d30cda51f39e7a87b32
N°151 CG ------------ Copie exécutoire délivrée à : - Me Le Calvic, le 24.04.2025 Copie authentique délivrée à : - Me Lamourette, le 24.04.2025 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL
Chambre sociale
62c7ca0dcb8dca058e3e7a42
7 juillet 2022
[C] [K] (Chargé d'audience) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉS : [M] [Z] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Me Hélène AVELINE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU
1ere Chambre
62d79ada71d9f5effbdf29c5
19 juillet 2022
de GRENOBLE INTIMEE : LA BANQUE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE-ALPES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Tour INCITY - 116 Cours Lafayette
6036957740b1a13817997737
30 septembre 2015
REQUETE SA VALEO [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Chantal BONNARD, avocate au barreau de PARIS, G0214 Monsieur [L] [K] [Adresse 1] [Localité 2] né en à représenté par Me François LAFFORGUE
6253ca9dbd3db21cbdd8b8be
16 mai 2008
DE LA MANCHE Montée du Bois André BP 409 à 50015 SAINT-LO Non comparante, ni représentée Madame Nicole X... ... 50100 CHERBOURG Représentée par Me LASOUDRIS de la SCP TEISSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE
6253cbdabd3db21cbdd8e747
20 septembre 2011
représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me PROUST, avocat au barreau de VALENCE INTIME : OPAC DU GRAND LYON représentée par ses dirigeants légaux 191-193 cours Lafayette
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