Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 01/09/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marie WATTELIER

Arnaud X...

Arnaud Z... Mme Germaine Y... veuve A...

.-33320 LE TAILLAN MEDOC Appelant, avisé, absent, représenté par maître BOURDIER Philippe, avocat au barreau de BORDEAUX D.-PARTIES INTERVENANTES *C. P. A.

[B] [L] : 95 % * la société Bemard Arnaud : 5 % - condamné M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - et les observations de M. A.

Le 21 février 2000, Madame X...donne de nouveau naissance à un enfant prénommé Arnaud dont la filiation paternelle n'est pas établie.

Arnaud X... Mme Aurélie Y... X...

de la protection, a avisé les parties que le jugement serait prononcé par mise à disposition au greffe à la date du 25 Septembre 2025, prorogé à la date du 09 Octobre 2025.

STURCHLER, Juge de l’Exécution Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 Février 2026 à l’issue de laquelle le Président, Arnaud STURCHLER, Juge de l’Exécution, a avisé les parties

de laquelle le Président, Arnaud STURCHLER, Juge, a avisé les parties que le jugement serait prononcé par mise à disposition au greffe à la date du 25 Septembre 2025, prorogée à la date du 09 Octobre

STURCHLER, Juge de l’exécution Sophia BURGARD, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 12 Mai 2026 à l’issue de laquelle le Juge de l’exécution, Arnaud STURCHLER, a avisé les parties que le jugement

économiques de Nancy a ouvert une procédure collective à l'encontre de : [A] [D] [P] [F] [Adresse 1] RCS A 450381611 (2003A00389) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Arnaud

c/ Monsieur Arnaud Y... LA S. A. R. L.

RG 22/04214 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JICH Affaire : Jugement du Conseil de Prud'hommes de ROUEN en date du 01 Décembre 2022, enregistrée sous le n° F 21/00593 Monsieur [C] [U] Représentant : Me Arnaud

Représentant : Me Agnès C... de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. Mohamed Z... : Me A...

, retourné à l'expéditeur avec la mention " pli avisé non réclamé ".

TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 07/04/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 07/04/2026 DEMANDEUR(S) SCP [K] (Me Arnaud CROZAT) - [Adresse 1] Ayant pour

JUGEMENT Prononcé par Arnaud BARON, par mise à disposition au Greffe le 10 Avril 2026. Demanderesse : Société [...] [...] [...]

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 22/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL AVI "Agence Valenciennoise Immobilière