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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
63ca420b9066fd7c90fc2311
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielle1ère Chambre A
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11 septembre 2018
11 septembre 2018
né le [...] à LANNION (22300) de nationalité Française, demeurant [...]
Source officielleRéférés
67f6e842a9d5adc260627f59
4 avril 2025
4 avril 2025
2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Claire SAGNARDON, Adjointe Administrative faisant fonction de Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielleRéférés
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
de la SCP FOSSAT-GLOCK, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 décembre 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4711ec33b4fa0f17a4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielleRéférés
686c3dc2dd7001754d6254dc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AARPI ALLEMAND - DE PAZ, avocats au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielleChambre 1-5
68e899f460ca52a2831c0240
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eaef4420d4e95ca29ea
28 avril 2025
28 avril 2025
2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/00119 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel MALBEZIN Me Audrey
Source officielleChambre 1-11 HO
686f4e41334d55acd19f1e66
8 juillet 2025
8 juillet 2025
J'ai été audieuse, je ne voulais pas qu'on me traite comme un chien dans une cellule. J'étais avec des drogués. J'ai été jeté en pâture dans la fosse aux lions. J'ai été admise en Psychiatrie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163402c7dbf94c22343ca76
26 avril 2011
26 avril 2011
[I] en précisant que celui-ci était déjà titulaire à cette caisse d'une retraite personnelle depuis le 1er août 2007, - l'organisme de protection sociale Audiens a indiqué dans un courrier du 6 novembre
Source officielleREFERE
68e40f24681ed727f2a48ea4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CHAVRIER-FUSTER-SERRE, avocats au barreau d’ARDECHE Nous, Jean-Paul Risterucci, président du tribunal judiciaire de Privas, tenant audience publique des référés, au Palais de Justice de Privas, assisté d’Audrey
Source officielleRéférés
675a13073bace64ddb46bd4f
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Charlotte GUESPIN, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielleRéférés
686c3dc1dd7001754d62548d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Sandrine BEZARD de la SCP VPNG, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 22 mai 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielleService des Etrangers
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5 avril 2026
5 avril 2026
[K] [Y] a été entendu(e) en ses explications ; Me Jean TREBESSES, Me Aurélie AUTEF et Me Delphine MEAUDE, avocats de M.
Source officielleETRANGERS
695cc43975782d5f06f0c9d8
4 janvier 2026
4 janvier 2026
[F] [Z] [V] interprète en langue badini, tout au long de la procédure devant le magistrat délégué, présent en salle d'audiene à Coquelles INTIMÉ M.
Source officielleTAXES
62c52947a2c4236379079602
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Madame [M] [O] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 6] Représentée par Maître Christian, avocat au barreau d'Amiens, substituant Maître Audrey TRALONGO, avocat au barreau d'Avignon.
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
68e96fef3ea43407b9123ae1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[J] [L] né le 31 Janvier 1964 à BISKRA, demeurant 26 Cours Jean Jaurès - 38120 ECHIROLLES représenté par Maître Audrey MANGIONE de la SELARL BOYER-BESSON MANGIONE, avocats au barreau de GRENOBLE DEFENDEURS
Source officielleChambre référés
68e017a574e929a9d8fa7249
3 octobre 2025
3 octobre 2025
, Me Aurélie GRENARD, Me Vincent LAHALLE, Me Caroline LE GOFF
Source officielleRéférés
67f6e845a9d5adc260627fb7
4 avril 2025
4 avril 2025
2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Claire SAGNARDON, Adjointe Administrative faisant fonction de Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
suivant déclaration d'appel du 06 janvier 2022 APPELANT : Monsieur [S] [I], né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Audrey
Source officiellePage 15 sur 17