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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda31
10 octobre 2024
Dans le salon, l'expert judiciaire note l'apparition au cours du second accédit technique (à savoir celui du 5 octobre 2016), d'une auréole grisâtre sur le revêtement de la cloison commune avec la cuisine
8ème chambre 1ère section
6581ee043ea7c8c112520dea
19 décembre 2023
L'expert a également noté, s'agissant de la chambre, « sur le plafond à droite une tâche d'humidité qui se présente comme une auréole.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0925JUD004478798
25 septembre 2001
The prosecution argued that the test of admissibility was relevance.
2e chambre de la famille
63c10928bf9fd47c90a13a8c
12 janvier 2023
MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Aude GERIGNY de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Aurélie
4ème chambre commerciale
69e316a3cdc6046d47a7cb2d
17 avril 2026
La société GenSun a constaté que certains modules ont été endommagés durant leur transport et que d'autres présentaient des anomalies (câbles pincés sous les rails, auréoles apparaissant sur les modules
Chambre 02
697ad75ccdc6046d470c8e01
6 janvier 2026
Lors de ses constatations, l’expert relève la présence de petites stalactites en deux endroits, ainsi que d’auréoles en plusieurs endroits avec des récupérations d’eau.
Chambre commerciale
6448c0b75ca6d8d0f8ef68f1
25 avril 2023
La société Avancis a fait valoir que le phénomène d'auréoles affectant certains modules constituait un défaut purement esthétique, sans impact sur leur performance, mais a accepté de procéder au remplacement
5ème chambre 2ème section
69d7fc61cdc6046d47af47d4
9 avril 2026
écroulé, constat que celui-ci est à reprendre en entier 4/Les murs et cloisons de la cuisine et du couloir sont tous à reprendre en enduit et peinture 5/Deux placards hauts sont à remplacer, constats d'auréoles
4ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f010
24 octobre 2024
judiciaire a relevé, sans être contesté sur ce point par les parties au présent litige par la production d'éléments de nature technique contraires : - au niveau de la menuiserie haute, la présence d'auréoles
1ère Chambre civile
6809c9341f1ed98b447f4346
22 avril 2025
propriétaire s'engageait à pourvoir au règlement de la pension et des frais annexes (maréchalerie, vétérinaires, etc...) ainsi qu'aux frais liés à la congélation et au stockage de la semence congelée (tests
ECLI:CE:ECHR:2000:0512JUD003539497
12 mai 2000
Neither B. nor the applicant was aware of the aural surveillance equipment which had been installed by the police. 10.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-113735
8 juin 2011
The Moscow expert commission insisted that the etiological cause of the pneumonia was bacterium of staphylococcus aureus.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:1201DEC002102408
1 décembre 2020
the experts confirmed that there had been no objective evidence of the applicants’ son’s intoxication with petrochemicals, finding that the etiological cause of the pneumonia had been staphylococcus aureus
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