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293 résultats pour « Aurélie TESTU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6708bff0445a086e2bceda31

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Dans le salon, l'expert judiciaire note l'apparition au cours du second accédit technique (à savoir celui du 5 octobre 2016), d'une auréole grisâtre sur le revêtement de la cloison commune avec la cuisine

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6581ee043ea7c8c112520dea

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

L'expert a également noté, s'agissant de la chambre, « sur le plafond à droite une tâche d'humidité qui se présente comme une auréole.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0925JUD004478798

Admin. suprême

25 septembre 2001

25 septembre 2001

The prosecution argued that the test of admissibility was relevance.

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

63c10928bf9fd47c90a13a8c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Aude GERIGNY de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Aurélie

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316a3cdc6046d47a7cb2d

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

La société GenSun a constaté que certains modules ont été endommagés durant leur transport et que d'autres présentaient des anomalies (câbles pincés sous les rails, auréoles apparaissant sur les modules

Source officielle
TJ

Chambre 02

697ad75ccdc6046d470c8e01

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Lors de ses constatations, l’expert relève la présence de petites stalactites en deux endroits, ainsi que d’auréoles en plusieurs endroits avec des récupérations d’eau.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0b75ca6d8d0f8ef68f1

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

La société Avancis a fait valoir que le phénomène d'auréoles affectant certains modules constituait un défaut purement esthétique, sans impact sur leur performance, mais a accepté de procéder au remplacement

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc61cdc6046d47af47d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

écroulé, constat que celui-ci est à reprendre en entier 4/Les murs et cloisons de la cuisine et du couloir sont tous à reprendre en enduit et peinture 5/Deux placards hauts sont à remplacer, constats d'auréoles

Source officielle
CA

4ème Chambre

671b35ab2edfb0b58c05f010

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

judiciaire a relevé, sans être contesté sur ce point par les parties au présent litige par la production d'éléments de nature technique contraires : - au niveau de la menuiserie haute, la présence d'auréoles

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6809c9341f1ed98b447f4346

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

propriétaire s'engageait à pourvoir au règlement de la pension et des frais annexes (maréchalerie, vétérinaires, etc...) ainsi qu'aux frais liés à la congélation et au stockage de la semence congelée (tests

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0512JUD003539497

Admin. suprême

12 mai 2000

12 mai 2000

Neither B. nor the applicant was aware of the aural surveillance equipment which had been installed by the police. 10.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-113735

Admin. suprême

8 juin 2011

8 juin 2011

The Moscow expert commission insisted that the etiological cause of the pneumonia was bacterium of staphylococcus aureus.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1201DEC002102408

Admin. suprême

1 décembre 2020

1 décembre 2020

the experts confirmed that there had been no objective evidence of the applicants’ son’s intoxication with petrochemicals, finding that the etiological cause of the pneumonia had been staphylococcus aureus

Source officielle

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