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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65c13110d4f3671a27f81967
1 février 2024
1 février 2024
JARNY DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Marisol D’ALTON-BIROUSTE Me Aurélie TESTU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT ____
Source officielle2ème chambre civile - HSC
67ef6fc37985d82da296f7f3
2 avril 2025
2 avril 2025
décembre 2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [V] [L], né le 25 Septembre 1991 à [Localité 2] (78), actuellement hospitalisé au CHS de [Localité 4] assisté de Maître Aurélie
Source officielle2ème chambre civile - HSC
67ef6fc37985d82da296f7f7
2 avril 2025
2 avril 2025
2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [H] [G], né le 30 Janvier 1991 à [Localité 6] (24), actuellemnt hospitalisé au CHS de [Localité 3] représenté par Maître Aurélie
Source officielle2ème chambre civile - HSC
67ef6fc37985d82da296f7f5
2 avril 2025
2 avril 2025
président par ordonnance du 13 décembre 2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [T] [W] [U], née le 08 Janvier 1950 à [Localité 4] (17), [Adresse 2] représentée par Maître Aurélie
Source officielle2ème chambre civile - HSC
67ef6fc37985d82da296f7f1
2 avril 2025
2 avril 2025
François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [W] [V], né le 16 Juin 2001 à [Localité 5] (CAMEROUN), de nationalité camerounaise, actuellement hospitalisé au CHS [4] assisté de Maître Aurélie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67061e33fde28ee4207110e3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
AGRIVER SIREN : 330 042 896 Inscrite au R.C.S BAYONNE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] Représentée par Me Aurélie TESTU, avocat au
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
VJ-V-B7H-NLP6 S.A.R.L. AGENCE IMMOBILIERE L'OCCITANEc/S.A
67061e33fde28ee4207110e5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
L'OCCITANE Immatriculée au RCS d'Auch sous le numéro 412 564 882, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] Représentée par Me Aurélie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
VJ-V-B7H-NLQL S.A.R.L. AGENCE IMMOBILIERE L'OCCITANEc/S.A
67061e33fde28ee4207110e7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
L'OCCITANE Immatriculée au RCS d'Auch sous le numéro 412 564 882, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] Représentée par Me Aurélie
Source officielleciv1
60794c4e9ba5988459c4538f
14 mai 1991
14 mai 1991
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Stéphanie, Anna Y..., veuve X..., est décédée le 22 avril 1977, laissant pour seule héritière, Mme Aurélie Y..., sa soeur, mais ayant fait un testament
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100979
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Aurel X..., mon frère, demeurant... " ; que Simone Y..., décédée en septembre 1997, avait par testament olographe du 24 décembre 1995, pris des dispositions concernant les oeuvres d'Emil X..., et légué
Source officielleciv1
60794ba99ba5988459c43972
22 juillet 1987
22 juillet 1987
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Stéphania, Anna Y..., veuve X..., est décédée le 22 avril 1977 laissant pour seule héritière Mme Aurélie Y..., sa soeur, et en l'état d'un testament
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87768
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Aurélie sur les raisons de ces pleurs.
Source officielleETRANGERS
6270c6132354d9057d9e92b6
2 mai 2022
2 mai 2022
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Guillaume SALOMON, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie
Source officielleETRANGERS
634113c258bc223e2e3f0900
7 octobre 2022
7 octobre 2022
préfectorale lui a proposé un test PCR uniquement pour se prévaloir d'une potentielle obstruction et solliciter une troisième prolongation du placement en rétention administrative.
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2103792_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
A B et la compagnie d'assurance Generali France, représentés par Me Aurélie Boulineau, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de la Teste-de-Buch et la société SMACL assurances à leur verser
Source officielleRétention Administrative
62cd0f0fe91c8e9fcf0712df
10 juillet 2022
10 juillet 2022
PREFET DE LA MOSELLE, intimé, représenté par Me Aurélie MULLER, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente jusqu'au prononcé de la décision; Me
Source officielleETRANGERS
62ef55507d44b005d42f7382
5 août 2022
5 août 2022
Devant la cour, il reconnaît avoir refus le test PCR afin de ne pas monter dans l'avion.
Source officielleETRANGERS
6262480db1a50c277d4c5ab7
20 avril 2022
20 avril 2022
[J] à la mesure d`éloignement par son refus de se soumettre au test PCR indispensable à son embarquement. Par l'ordonnance déférée le premier juge a accordé la prolongation sollicitée. M.
Source officielleETRANGERS
62d8ec35af72baeffb335c9f
19 juillet 2022
19 juillet 2022
général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Myriam CHAPEAUX, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100436
15 avril 2015
15 avril 2015
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 4 février 2014), que Marcelin X... et son épouse Aurélie
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