Codes de loi français

LEGIARTI000027521443

Languedoc-Roussillon SARL polyclinique Saint-Jean 340000272 Languedoc-Roussillon UGECAM Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées 340015171 Languedoc-Roussillon CHU de Montpellier centre administratif André-Benech 340780477 Limousin Association clinique de la Croix blanche

Article Annexe

Ce mode d'élevage confère aux dindes une qualité de peau et de chair spécifique : peau fine et blanche, chair blanche, filets développés et bonne couverture graisseuse, ainsi que des particularités organoleptiques après cuisson : forte jutosité, viande

LEGIARTI000028202750

Lorsqu'il est vendu affiné, le fromage doit présenter une croûte blanche à blanchâtre, à moisissures superficielles et porter le qualificatif affiné .

Article ANNEXE X

reprendre in extenso l'annexe I de l'arrêté du 28 septembre 2007 à raison d'une page pour chacun des cinq thèmes ; g) (Supprimé) ; h) Une page détachable intitulée Attestation de réussite à la formation rédigée suivant ce modèle : Nous certifions que Mme

Article 2

en faisant passer le véhicule entre des obstacles ou en les contournant, au terme de laquelle le candidat doit effectuer, selon le tirage au sort et la catégorie concernée, un arrêt de précision (axe de l'essieu arrière de la remorque sur la zone blanche

Article 1

Site de Colmar-Wintzenheim Aquitaine EPLEFPA des Landes Site de Mugron EPLEFPA des Landes Site de Sabres EPLEFPA de Pau-Montardon Site d'Oloron-Sainte-Marie EPLEFPA de Pau-Montardon Site de Orthez EPLEFPA de Bordeaux-Gironde Site de La Tour-Blanche

Article Annexe II

Panneaux à utiliser : (clichés non reproduits) b) Signalisation de risque ou de danger : Les bandes jaunes et noires ou rouges et blanches doivent être inclinées d'environ 45° et avoir des dimensions à peu près égales entre elles. Exemple : 4.

Article Annexe II (suite)

Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba).

LEGIARTI000026910065

La Zorn blanche et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zorn 57 FRCR174 ZORN 1 A3400560 RUISSEAU DE DABO Le ruisseau de Dabo et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zorn 67 FRCR174 ZORN 1 A3400650

Article Annexe IV

/Mme ..., né(e) le ... à ..., domicilié(e) ..., ci-après dénommé(e) “le garant”, Article 1er Le garant s'engage à verser à la première demande du préfet la somme fixée à l'article 2 du présent acte en vue de lui garantir le paiement en cas de défaillance

LEGIARTI000027679216

Sénat : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, n° 441 (2012-2013) ; Rapport de Mme Françoise Cartron, au nom de la commission de la culture, n° 568 (2012-2013) ; Avis de M.

Article 3

Recurvirostridés (Charadriiformes) Echasse blanche (Himantopus himantopus). Charadriidés (Charadriiformes) Grand gravelot (Charadrius hiaticula). Scolopacidés (Charadriiformes) Chevalier culblanc (Tringa ochropus).

Article 32

Ce dispositif utilise une bande de 50 mm de largeur (avec une tolérance de + 10/- 0) composée d'un matériau de classe C de couleur blanche ou jaune.

Article 1

Centre d'études et de formation syndicale de la Fédération autonome de la fonction publique (CEFSFA-FP), 96, rue Blanche, 75009 Paris.

Article 10

Il est constitué d'une section mobile de dispositif de retenue alternant des sections rouges et blanches. Il comporte des éléments rétroréfléchissants blancs.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

OEillet de Mme Gysperger. Draba loiseleurii Boiss. Drave de Loiseleur. Erigeron paolii Gamisans Erigeron de Paoli. Euphorbia corsica Req. Euphorbe de Corse. Euphorbia pithyusa L. subsp. cupanii (Guss. ex Bertol.) A.R. Sm. Euphorbe de Cupani.

Article Annexe 5

. □ Mme Fait pour servir et valoir ce que de droit.

Article 1

Paris ; Centre fédéral de formation syndicale de la Fédération syndicale unitaire (FSU), 104, rue Romain-Rolland, 93260 Les Lilas ; Institut de formation syndicale de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (IFS FA-FPT), 96, rue Blanche

Article 50-0 O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 31

. – Sur les alcools employés au mutage, il est accordé aux entrepositaires agréés fabriquant des mistelles une exonération fixée à un taux maximum de 3 % pour la fabrication des mistelles blanches et de 5 % pour la fabrication de mistelles rouges, pour