Par ordonnance de référé du 7 avril 2020, le président du tribunal judiciaire de Bayonne s'est déclaré incompétent au profit du président du tribunal judiciaire de Bordeaux statuant selon la procédure

que le démon sorte de l'eau, l'imam avait ensuite demandé qu'on lui apporte un récipient rempli d'eau; dans la position assise, Louisa Y... devait alors plonger, à plusieurs reprises, sa tête dans la bassine

relative à des pratiques concernant l’accès aux scanners et aux IRM implantés dans le bassin stéphanois

relative à des pratiques relevées dans le secteur de l'expédition des huîtres dans le bassin de Marennes-Oléron

relative à la situation de la concurrence dans le secteur du transport fluvial sur le bassin Rhône-Saône

relative à la situation de la concurrence dans le secteur du transport fluvial sur le bassin Rhône-Saône.

Mme A est adjoint administratif de 1ère classe employée depuis le 1er décembre 2019 par le Syndicat mixte d'aménagement hydraulique des bassins versants du Beuve et de la Bassanne (SMAHBB) sur les fonctions

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) l'ASSEDIC du Bassin de l'Adour, dont le siège est sis ...

Elle soutient que : - les vérifications de comptabilité des sociétés à responsabilité limitée (SARL) Bayonne Loisirs, Lyon Loisirs, des Rives d'Arcins, Bowling du Bassin et Bowling du Pontet, dont elle

Par jugement du 12 janvier 2023, le tribunal judiciaire de Bayonne a prononcé l'adoption plénière de [F] par M. [B]. Par mail du 18 janvier 2023, M.

Z..., à bord duquel il avait abandonné sur le feu une bassine de frites, cause de l'incendie ; qu'en affirmant cependant qu'il n'était pas établi que M.

X... n'était pas fondé à refuser sa mutation sur le site de Vincennes, cette localisation se trouvant dans le même bassin d'emploi que les postes précédemment occupés" (conclusions, p. 5, 6ème alinéa)

dissimulation de plusieurs salariés depuis le fin 2001 ; il ressort même d'un constat, produit par le prévenu lui-même, que, dès juin 2001, il exerçait des activités bénévoles de directeur du centre SPA de Bayonne

suivies d'une incapacité supérieure à 8 jours et, en répression, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que la Cour retient qu'un simple geste de protection à l'aide d'un bâton

unique de cassation, pris de la violation des articles 99, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du 28 septembre 2004 du juge d'instruction de Bayonne

en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1999 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre des expropriations), au profit du Syndicat intercommunal d'études et d'aménagements hydrauliques (SIEAH) du Bassin

mois avec sursis, ainsi qu'au paiement solidaire avec d'autres d'une amende de 1 445 000 francs, outre la confiscation du véhicule ; "aux motifs propres et adoptés que les services de police de Bayonne

parvenu à Haguenau, soit 20 heures, le camion qui avait encore 30 kilomètres à parcourir pour rejoindre Strasbourg, n'aurait pas pu pénétrer à cette heure tardive dans les nouveaux locaux de la rue de Bayonne