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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca80
18 mai 2007
, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame BLUM magistrat chargée du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean Paul BETCH
3ème Chambre
DCA_22VE00940_20240919
19 septembre 2024
La SARL Beach House ne justifie ni même n'allègue que ces formalités n'ont pas été effectuées en 2016.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2300999_20251118
18 novembre 2025
O R D O N N E : Article 1 : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Papaya Beach.
DTA_2501968_20250429
29 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 et 24 avril 2025, la société "Le 31 Beach ", représentée par Me Paloux, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur
Chambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d26
22 octobre 2025
APPELANTE Syndicat des copropriétaires [Localité 5] BEACH sis [Adresse 2], représenté par la S.C.P.
Magistrat statuant seul
DTA_2301606_20250328
28 mars 2025
Il résulte de l'instruction que la SARL Venice Beach et M.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2417687_20250225
25 février 2025
A B, représenté par Me Bettache, demande au juge des référés : 1°) de modifier, sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de justice administrative l'ordonnance n° 2409096 et d'enjoindre au préfet
6253cdb9bd3db21cbdd9447d
14 mars 2019
CLÔTURE du : 31 mai 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2204520_20260407
7 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juin 2022, la SCCV Road Beach, représentée par Me Vandamme, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le maire de
2ème chambre JU
DTA_2400321_20240917
17 septembre 2024
Race, alors que l'association Normandy Beach Race, représentée par M.
Chambre 1-11 référés
62833c1e5a52a8057d9917f9
16 mai 2022
RIVIERA GOURMET Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre ROBERT - Me Marie BELUCH Prononcée à la suite d'une requête en rectification d'erreur matérielle
comm
61372463cd58014677415184
12 juillet 2005
Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Favre, Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, M. Jenny, conseillers, Mmes Gueguen, Beaudonnet, MM. Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, M.
other
RENNES, reçue le 26 septembre 2002, dans la procédure suiviec/Monsieur X
60793b3d9ba5988459c3c7de
16 décembre 2002
JOLY, LE GALL, PEYRAT, CHALLE et Mme BETCH, conseillers, M. DESPORTES, conseiller référendaire rapporteur, assisté de Mme LAZERGES, auditeur, M.
pl
ECLI:FR:CCASS:2009:CR90581
17 juillet 2009
Pluyette, Dulin, Mmes Betch, Kamara, Robineau, MM. Ballouhey, Gosselin, conseillers, M. Charpenel, avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2009:CR90580
61372445cd580146774141c7
22 février 2005
Métivet, Mmes Tric, Collomp, Favre, Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, M. Jenny, conseillers, Mmes Gueguen, Beaudonnet, M.Truchot, Mme Michel-Amsellem, M.
3ème chambre
DCA_20TL04662_20221206
6 décembre 2022
Une note en délibéré a été enregistrée le 30 novembre 2022 pour la société Sicilia Beach.
Tribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300632_20251024
24 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2023, la société Idex Environnement, représentée par Me Benech, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510418_20250625
25 juin 2025
O R D O N N E Article 1er : La requête de Mme A et la SAS Hôtel Lido Beach est rejetée.
chambre 1-8
69ce9190cdc6046d47df7ff6
Papazian Avocats (D1204) ET : SAS ARES FIGHTING CHAMPIONSHIP (A.F.C), dont le siège social est [Adresse 2] ci-devant et actuellement [Adresse 3] - RCS B 897943015 Partie défenderesse : comparant par Me BETTACH
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