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2 173 résultats pour « Betsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca80

Appel

18 mai 2007

18 mai 2007

, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame BLUM magistrat chargée du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean Paul BETCH

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00940_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

La SARL Beach House ne justifie ni même n'allègue que ces formalités n'ont pas été effectuées en 2016.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2300999_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

O R D O N N E : Article 1 : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Papaya Beach.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2501968_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 et 24 avril 2025, la société "Le 31 Beach ", représentée par Me Paloux, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025d26

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

APPELANTE Syndicat des copropriétaires [Localité 5] BEACH sis [Adresse 2], représenté par la S.C.P.

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2301606_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Il résulte de l'instruction que la SARL Venice Beach et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2417687_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

A B, représenté par Me Bettache, demande au juge des référés : 1°) de modifier, sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de justice administrative l'ordonnance n° 2409096 et d'enjoindre au préfet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd9447d

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

CLÔTURE du : 31 mai 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2204520_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juin 2022, la SCCV Road Beach, représentée par Me Vandamme, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le maire de

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2400321_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Race, alors que l'association Normandy Beach Race, représentée par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62833c1e5a52a8057d9917f9

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

RIVIERA GOURMET Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre ROBERT - Me Marie BELUCH Prononcée à la suite d'une requête en rectification d'erreur matérielle

Source officielle
CC

comm

61372463cd58014677415184

Cassation

12 juillet 2005

12 juillet 2005

Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Favre, Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, M. Jenny, conseillers, Mmes Gueguen, Beaudonnet, MM. Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, M.

Source officielle
CC

other

RENNES, reçue le 26 septembre 2002, dans la procédure suiviec/Monsieur X

60793b3d9ba5988459c3c7de

Cassation

16 décembre 2002

16 décembre 2002

JOLY, LE GALL, PEYRAT, CHALLE et Mme BETCH, conseillers, M. DESPORTES, conseiller référendaire rapporteur, assisté de Mme LAZERGES, auditeur, M.

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2009:CR90581

Cassation

17 juillet 2009

17 juillet 2009

Pluyette, Dulin, Mmes Betch, Kamara, Robineau, MM. Ballouhey, Gosselin, conseillers, M. Charpenel, avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2009:CR90580

Cassation

17 juillet 2009

17 juillet 2009

Pluyette, Dulin, Mmes Betch, Kamara, Robineau, MM. Ballouhey, Gosselin, conseillers, M. Charpenel, avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

61372445cd580146774141c7

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

Métivet, Mmes Tric, Collomp, Favre, Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, M. Jenny, conseillers, Mmes Gueguen, Beaudonnet, M.Truchot, Mme Michel-Amsellem, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL04662_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Une note en délibéré a été enregistrée le 30 novembre 2022 pour la société Sicilia Beach.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300632_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2023, la société Idex Environnement, représentée par Me Benech, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2510418_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

O R D O N N E Article 1er : La requête de Mme A et la SAS Hôtel Lido Beach est rejetée.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce9190cdc6046d47df7ff6

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Papazian Avocats (D1204) ET : SAS ARES FIGHTING CHAMPIONSHIP (A.F.C), dont le siège social est [Adresse 2] ci-devant et actuellement [Adresse 3] - RCS B 897943015 Partie défenderesse : comparant par Me BETTACH

Source officielle

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