Pity the birds. They could be doing good deeds, raising their kids.

d'aide juridictionnelle de [Localité 22]) INTIMÉS : Monsieur [O] [M] [Adresse 3] [Localité 10] Non comparant, représenté par Me Jeanne CIVEYRAC, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me BIRRA

DI A BIERA" dont l'objet est la fabrication de la bière T. . Courant juillet 2002, le G.I.E B.

requête enregistrée le 28 juillet 2023 sous le n°2311163 et des mémoires enregistrés les 29 mai et le 14 juin 2024, et les 1 et 13 mars 2026, la société civile immobilière (SCI) AB, représentée par Me Bigas

& BIRD AARPI SAS ACTAVIS FRANCE prise en la personne de son Président [Adresse 3] Ayant fait élection de domicile chez Me Alain FISSELIER [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Alain

noms des destinataires du courrier adressé au ... à Croissy à laquelle il semble être répondu sur le même document ; nos 12-2, 13-2, 14-2 et 21-2 relatives à l'interrogation de la banque de données Birde

noms des destinataires du courrier adressé au ... à Croissy à laquelle il semble être répondu sur le même document ; nos 12-2, 13-2, 14-2 et 21-2 relatives à l'interrogation de la banque de données Birde

électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 14 Janvier 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SELARL CABINET D'AVOCATS GUEDJ HAAS-BIRI

2023 Objet du recours : INDEMNITES JOURNALIERES DECISION INITIALE 17/11/22 CMRA DU 26/01/23 Etat stabilisé au 01/01/23 2 64 05 99 350 353 02 Composition du tribunal : Présidente : Madame Dorothée BIRRAUX

saisine de la juridiction : 16/05/2024 Objet du recours : RECHUTE At du 10/08/2023 - Rechute du 15/12/2023 Décision de rejet CMRA du 13/03/2024 Composition du tribunal : Présidente : Madame Dorothée BIRRAUX

Biba Bertin X, demeurant chez M. Rivière ... ; M.

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 12 juillet 2021 et le 17 janvier 2022, la communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins, représentée par Me Bigas, conclut au rejet de la requête et à ce

B de C, représenté par Me Bigas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 juin 2022 par lequel le maire de Mouzon a interdit la circulation de transport de marchandises dont le poids total

Représenté par Me Julien DUPUY de la SELARL DUBAULT/ BIRI, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Daniel X...né le 20 Novembre 1949 à SAO PEDRO SUL (Portugal) demeurant ...

de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - GHAZI AL SAQABI Abdulla, - BILAJBEGOVIC Ziad, - BILAJBEGOVIC Biba

& BIRD (avocat au barreau de PARIS, toque : R255) Société BAXTER INTERNATIONAL INC prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 10] [Localité 6] (U.S.A.)

refus de visa d'entrée en France, saisie d'un recours administratif préalable obligatoire formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Douala (Cameroun) refusant de délivrer à Joyce Bila

X... a acquis le lot no 11 du Mas de Biar par acte notarié du 5 décembre 2007 ; qu'il fait observer à juste titre que, à cette dernière date, l'article L. 480-14 susvisé était ainsi rédigé : « La commune