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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE
DTA_2500142_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Mme B, praticien des établissements hospitaliers exerçant au centre hospitalier territorial Gaston Bourret, demande au tribunal de condamner la Nouvelle-Calédonie à lui payer la somme de 5 028 818 francs
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500161_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Mme B, praticien des établissements hospitaliers exerçant au centre hospitalier territorial Gaston Bourret, demande au tribunal de condamner la Nouvelle-Calédonie à lui payer la somme de 10 801 459 francs
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d484d0a68a7746ee74d02f
1 février 2024
1 février 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 28 mars 2024 à Me BOUSQUET
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d5c549ea05a7cd2d3a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Le 3 août 2016, la SARL Bouquet TP a émis une facture n°2016/08/766 d'un montant de 21 600 euros correspondant à l'acompte de 30% prévu dans le devis n°2016/07/479.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106216_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Si la société d'assurance Groupama d'Oc, les sociétés Bousquet plomberie et IB2M ainsi que Mme F B et M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2223172_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un courrier du 28 avril 2023, Me Bousquet, représentant M.
Source officielleciv3
60794d079ba5988459c47d4c
10 mai 2001
10 mai 2001
l'usage pour lequel elle a été louée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 septembre 1996), que les consorts X..., propriétaires de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Hôtel Le Bouquet
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8571c
16 mai 2001
16 mai 2001
au bouquet.
Source officielleCour d'Appel
6253c888bd3db21cbdd85896
16 mai 2001
16 mai 2001
au bouquet.
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8592c
16 mai 2001
16 mai 2001
au bouquet.
Source officielleciv2
607940df9ba5988459c3f737
9 avril 1970
9 avril 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI, APRES CASSATION, LE 17 DECEMBRE 1964, D'UN ARRET RENDU LE 29 MAI 1962 PAR LA COUR D'APPEL DE POITIERS, QUE BOUQUET, ARTISAN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88450
14 mars 2024
14 mars 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : A 19-15.003 Demandeur : la société Bouquet Défendeur : Société d'habitations à loyer modéré de la Réunion Relevé d'office
Source officielle1ère Chambre
615e0e69c25a97f0381f5632
25 novembre 2014
25 novembre 2014
. **** APPELANTS : Monsieur [B] [H] né le [Date naissance 5] 1941 [Adresse 9] [Localité 3] Représenté par Me Jérôme BOUQUET-ELKAÏM, avocat au barreau de RENNES Monsieur [N] [M]
Source officielleJuge de l'exécution
68890caf164153e3cd1d5769
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Portalis DBW2-W-B7I-MF75 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 07 JUILLET 2025 Copie à : Me ROUILLIER Me Annabelle BOUSQUET
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03236_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Par une décision du 29 avril 2020, le directeur du centre hospitalier spécialisé Albert-Bousquet a accordé à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100369
13 mars 2007
13 mars 2007
les conditions de détermination de la rémunération ou de la commission ainsi que la partie qui en aura la charge ; Attendu que la société Carnot gestion a donné à la société Immobilière Michel Bousquet
Source officielleciv3
607940fa9ba5988459c3fd3b
17 juin 1971
17 juin 1971
A POMIER, ARCHITECTE, ET LES TRAVAUX A TEISSONNIER, ENTREPRENEUR, AGISSANT EN COLLABORATION AVEC L'INGENIEUR-CONSEIL CONFOLENT, FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE LES AVOIR, SUR L'ACTION ENGAGEE PAR BOUSQUET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6690c7390d808eb34e45549c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[R] [B] la somme de 67 104, 88 euros au titre de la restitution du bouquet.
Source officiellecr
61372612cd58014677422bc1
7 juin 2000
7 juin 2000
incriminées étaient bien d'origine japonaise et non coréenne et que Jean-François X..., Ronald Y... et Mme Z... ont agi en connaissance de cause en faisant en outre dédouaner ces marchandises à l'aéroport du Bourget
Source officielle1ère chambre civile B
63be638f13ef607c90ab6585
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ils ajoutent qu'ils ont bien payé le bouquet et les rentes et que les sommes versées ne leur ont pas été remboursées.
Source officiellePage 15 sur 598