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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e7e
26 octobre 2017
26 octobre 2017
: SA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT R URAL-SAFER LANGUEDOC ROUSSILLON Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège Domaine de Maurin
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f1
28 mai 2013
28 mai 2013
Maurice X... soutient s'y être très peu rendu lui-même ; La main courante que M. Maurice X... a déposée le 5 octobre 2012, soit bien après la saisine du conseil de prud'hommes par M.
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Maurice Dimanche, demeurant 1, allée de Picardie, 77420 Noisiel, 43 / de M. Didier Marin, demeurant 45, rue René Benoist, 77860 Quincy Voisins, 44 / de M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007629830
11 juillet 1991
11 juillet 1991
X..., demeurant à Saint-Maurice d'Ardèche (07200) Aubenas ; M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007629831
11 juillet 1991
11 juillet 1991
RIEUBON ET FILS, dont le siège est à Saint-Maurice d'Ardèche (07200) Aubenas ; la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f49d
10 avril 2012
10 avril 2012
2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f36e700ef6338d4113a0
23 septembre 2009
23 septembre 2009
et appareils électriques pour le traitement du linge et des vêtements, non compris dans d'autres classes à savoir machines à laver, essoreuses ; presse-linge, presses et machines à repasser ; appareils
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7fd
15 novembre 2011
15 novembre 2011
octobre 2011, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635b720eb201587f74be039b
25 octobre 2022
25 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL AVARICUM JURIS SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT CPAM DU CHER EXPÉDITION à : [K] [W] SOCIÉTÉ [10] MINISTRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163db4321096bcc7de7d2fb
29 mars 2010
29 mars 2010
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/01726 FONDATION LES AMIS DU JEUDI - DIMANCHE MAURICE GOUNON C/ [B] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 19 Février
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210457
21 juin 2018
21 juin 2018
Il se plaignait souvent des douleurs ORL il toussait beaucoup et avait des lésions au mains, comme d'autres personnes d'ailleurs. Je l'ai vu cracher du sang.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c0f
23 février 2016
23 février 2016
BEAUMONT de la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0372 assistée de Me Marine CHEVALLIER-MERIC plaidant pour la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Maurice BD..., - M. Antoine LLL..., - M. Patrick MMM..., - Mme Monique NNN..., - Mme Magali OOO..., - M. Gilbert PPP..., - M. Vincent QQQ..., - M. Julien RRR..., - M. Dominique SSS..., - M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba1a
14 mai 2008
14 mai 2008
VANESSA agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège 96 Boulevard Maurice Barres 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par Me Estelle GARNIER, avoué
Source officielleciv2
61372100cd580146773f02de
1 juin 1989
1 juin 1989
Marius Delphin Madame R... épouse XR... ZT... ZK... ZH... Madame R... AX... Ida Madame XW... Berthe Marianne Madame XW... Elise Brigitte Monsieur CELINAIN Grégoire ZB...
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Jean-Louis Martin, 52°/ de M. Roland Martinroche, 53°/ de M. Julio Martins Rodriguez, 54°/ de M. Daniel Mazeau, 55°/ de M. Christian Mazet, 56°/ de M. Alain Mazouz, 57°/ de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Maurice JJJKK..., M. Antoine LLL..., M. Patrick MMM..., Mme Monique NNN..., Mme Magali OOO..., M. Gilbert PPP..., M. Vincent QQQ..., M. Julien RRR..., M. Dominique SSS..., M.
Source officiellesoc
61372427cd58014677412ff0
13 octobre 2004
13 octobre 2004
Johan Jaillant, demeurant 13, Résidence du Buisson, 94500 Champigny-sur-Marne, 24 / de Mlle Danielle Jeandeau, demeurant 783, rue de Berneau, 94500 Champigny-sur-Marne, 25 / de Mme Fadila Kebli,
Source officiellesoc
613721b4cd580146773f6534
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Maurice Y..., demeurant 5, lotissement de la Mule à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 5°) M. Sauveur A..., demeurant ... les Martigues (Bouches-du-Rhône), 6°) M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007629827
11 juillet 1991
11 juillet 1991
RIEUBON ET FILS, dont le siège est à Saint-Maurice d'Ardèche (07200) Aubenas ; la S.A.R.L.
Source officiellePage 15 sur 64