B... hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un camion Baeten carrossé à usage de bazar forain a été vendu par la société Baeten France aux "Etablissements CMMTF", lesquels l'ont revendu

l'article 1er du décret ; que, pour juger que le pont de bascule était un instrument de mesure utilisé à des fins de transactions commerciales quand il était seulement utilisé pour le chargement des camions

X... avait été embauché par leIE Progemin en qualité "de cadre à nos bureaux, sis à Cambrai, avenue Cateau" ; que l'article III de son contrat précisait que, dans tous les cas, il devait se conformer à

loué à la société Terrassement du Roussillon (la société), des boues sont tombées du camion sur la chaussée d'une route et l'automobile de M.

allégations des parties qui soutenaient, selon l'employeur, que l'imprécision de la duplication des disques chronotachygraphes rendait illisible les heures de mise en mouvement et d'immobilisation du camion

du prévenu ; qu'il apparaît, en effet, peu vraisemblable que le prévenu, qui se dit lui-même chauffeur de poids lourds international ait pu, dans les circonstances décrites par lui-même, laisser son camion

"aux motifs qu'il existait un désaccord entre les parties, que les déclarations du prévenu selon lesquelles Hassan X... aurait, voyant sa réaction, décidé de sauter du marchepied de la cabine du camion

tant que dirigé contre la CPAM de la Manche ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 juin 1996), que la voiture automobile de Mme A... est entrée en collision avec un camion

X... dans le camion abandonné; qu'à supposer insuffisante ou incomplète cette attestation, il importait alors de procéder à l'audition de l'intéressé afin de le mettre à même de compléter son témoignage

premier jour ouvrable", que la majorité des clients de la société Mory Global étaient des clients de la société DHL Express et qu'ils travaillaient avec les vêtements du personnel de DHL et avec des camions

premier jour ouvrable", que la majorité des clients de la société Mory Global étaient des clients de la société DHL Express et qu'ils travaillaient avec les vêtements du personnel de DHL et avec des camions

premier jour ouvrable", que la majorité des clients de la société Mory global étaient des clients de la société DHL Express et qu'ils travaillaient avec les vêtements du personnel de DHL et avec des camions

Le maire de Cambronne les Ribecourt soutient que l'immeuble dont Mme D A est propriétaire, présente un danger pour la sécurité publique.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que René X..., employé par la société Bourgey Montreuil en qualité de conducteur de camion

Fulchiron, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [T], après débats en l'audience publique du 18 octobre 2022 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

-Z... ; rejette les demandes de la société Covadis Compagnie vauclusienne de distribution et de la société Cambronne gestion ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile,

22, 23 et 29 août 1988, en cinq fois, pour un poids total de 116 tonnes 250 kilos ; que Jean-Louis C... qui prétend avoir prélevé les échantillons d'engrais au moment où ceux-ci étaient déversés des camions

conduit par le prévenu, et non par un choc avec le camion ou l'un de ses éléments, aurait dû en déduire que le prévenu n'avait pas causé directement le dommage ; qu'elle ne pouvait légalement attribuer