I L, Christian Fournier, M. G K, M. B M, Mme Françoise Tomé, conseillers d'Etat et Mme Cécile Isidoro, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 3 février 2022.

Christian Fournier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, Mme Françoise Tomé, conseillers d'Etat et Mme Alianore Descours, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 5 juillet 2023.

83) née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 8] ([Localité 5]) demeurant [Adresse 10] représentée par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Christian

23, 4è considérant) ; qu'aux adjurations puis objurgations de la Cour souhaitant connaître le processus d'engagement (constitution des dossiers de demandes de concours, justificatifs et garanties à fournir

Christian TOULZA, Président M. Paul GRIMALDI, Conseiller Mme Christine DEZANDRE, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme Monique Z...

Par une ordonnance du 18 avril 2023, le juge des référé a ordonné aux sociétés Le marché Malik et Société de gestion du marché Malik de fournir aux sociétés Christian Dior Couture et Louis Vuitton Malletier

toutes postérieures au 1er mars 1994 ; que la remise des fonds a été précédée d'une machination savamment organisée par Jean-Claude Z... dit B..., Michel X..., et Guy Y..., en 1994, les mêmes plus Christian

Christian XM..., demeurant ..., 56°/ de Mme Christelle XQ..., demeurant résidence Elysée 1, esc. C8, 4e étage, 78170 la Celle Saint-Cloud, 57°/ de M.

Par jugement du 25 juin 2019, ce tribunal a : dit que le contrat de location lie dûment la société Christian Pousset & Partners à la société Locam, débouté la société Christian Pousset & Partners de

Christian I..., demeurant ... (9e) (Bouches-du-Rhône), 708/ de M.

- signé par Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente et par Madame Sabrina RAHMOUNI, Greffier auquel a été remis la minute par le magistrat signataire.

Henri X..., domicilié ..., IV - Sur le pourvoi n° G 97-30.295 formé par Mme Christiane B..., domiciliée ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 1er septembre 1997 par le président du tribunal

Monsieur Christian O... Monsieur Christian Gabriel P... Monsieur Patrick Q... Monsieur Christian R... Monsieur Robert S... Madame Marie-Christine T... Madame Bénédicte U...

Gérard Z... et Mme Christiane A..., épouse Z... (les époux Z...), ont vendu leur maison d'habitation sise... à Saint-Pierre-du-Perray (91) à M. Sébastien X... et Mme Marie-Jane Y..., épouse X...

[I] (RCS [Localité 1] 310 880 315), dont le siège social est sis [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Christine JULIENNE de la SELARL MENARD-JULIENNE, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Ghislaine

Christian né le 30 Mars 1952 à CLICHY Fils de E... Pierre et de F... Paulette Profession inconnue, de nationalité française, séparé Demeurant...

DELPY, avocat au barreau de CORREZE SARL BRACONNE dont le siège social est à Traslafont - 23210 AZAT CHATENET représentée par Me Christian DELPY, avocat au barreau de CORREZE INTIMEES ---==oO§Oo==

Christian Fournier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseillers d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 5 juillet 2023.

Christian Fournier, M. Jonathan Bosredon, M. Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et M. François-René Burnod, auditeur-rapporteur. Rendu le 11 octobre 2022.

Christian Fournier, M. Hervé Cassagnabère, M. Jonathan Bosredon, M. Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 10 février 2023.