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334 résultats pour « Collet-Ferre »
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EXTRAIT
LEGIARTI000046891316
Réseau ferré de France (RFF). La Société nationale des chemins de fer français (SNCF). Voies navigables de France (VNF).
LEGIARTI000046891314
Pyrénées, La Réunion, Vanoise) ; ― Parcs nationaux de France ; ― Domaine national de Chambord ; ― les ports autonomes (Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, Strasbourg) ; ― la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; ― Réseau ferré
Article 1
Lorsqu'ils sont transportés directement par voie ferrée de frontière à frontière ; 3.
Article Annexe II (suite)
Chaudronnerie Joly : - Le Collet de Lebre, 3, rue Chabaud, 13180 Gignac : de 1984 à 1994.
Article 11
dévolus par l'Etat et ses établissements publics à la régénération du réseau ferroviaire seront accrus régulièrement pour atteindre en 2015 un niveau de 400 millions d'euros par an supplémentaires par rapport à l'actuel plan de renouvellement des voies ferrées
LEGIARTI000030541821
Inondations et coulées de boue du 10 octobre 2014 au 12 octobre 2014 Communes de Collet-de-Dèze (Le), Gabriac, Saint-Frézal-de-Ventalon, Saint-Hilaire-de-Lavit, Saint-Julien-des-Points, Saint-Maurice-de-Ventalon, Saint-Michel-de-Dèze, Saint-Privat-de-Vallongue
Article ANNEXE 1
Limite est de la parcelle CS 345, limite est de la parcelle HX 1 (voie ferrée), puis limite nord des parcelles section HX numérotées 33, 29, 31, 25 et limites ouest et nord de la parcelle HX 19.
Article ANNEXE 6
DRANCY, BOBIGNY, PANTIN, AUBERVILLIERS (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Quartiers Etoile, Grémillon, Pont de Pierre, Les Courtillières Drancy Parcelle AO 87 en bout de la rue Pierrot, traversée des voies ferrées jusqu'au droit du
Article ANNEXE
08230) ; Illy (08232) ; Imécourt (08233) ; Issancourt-et-Rumel (08235) ; Jandun (08236) ; Joigny-sur-Meuse (08237) ; Jonval (08238) ; L'Échelle (08149) ; La Berlière (08061) ; La Besace (08063) ; La Chapelle (08101) ; La Croix-aux-Bois (08135) ; La Férée
LEGIARTI000025084897
électromagnétique industriel 31.6CA 2,20 Montage de petit matériel électrique 31.6DC 2,40 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées
Article I
véhicules. 31. 6AA 1, 50 Fabrication de matériel électromagnétique industriel. 31. 6CA 2, 20 Montage de petit matériel électrique. 31. 6DC 2, 20 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées
Article 80
collecteurs de la participation des employeurs à l'effort de construction ; 23° La garantie de l'Etat accordée au financement des régimes spécifiques de retraites versées aux personnels de chemins de fer secondaires d'intérêt général ou de voies ferrées
LEGIARTI000032916796
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE Communes d'Autreville-sur-la-Renne (1), Bettancourt-la-Ferrée, Brethenay (1), Briaucourt (1), Bricon (1), Buxières-lès-Villiers (1), Echenay (1), Montheries (1), Val-de-Meuse (1), Neuilly-l'Evêque (2), Oudincourt
Article B
Mouche du chou : collet et racines de toutes crucifères. Réunion. Dysaphis plantaginea (homoptère). Puceron cendré du pommier: parties aériennes des rosacées à pépin. Réunion. Eldana saccharina (lépidoptère).
Article B (2)
Tubercules coupés en dessous du collet, débarrassés de toute terre et soigneusement lavés. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Choux, choux chinois, choux-fleurs, choux de bruxelles : choux. Absence de parties souterraines. Absence de terre.
LEGIARTI000034461330
Toulouse 0311330C Collège Jean Rostand BALMA Toulouse 0311632F Collège Les Violettes SAINT ALBAN Toulouse 0311633G Collège Malraux RAMONVILLE SAINT AGNE Toulouse 0311688S Collège Pierre Labitrie TOURNEFEUILLE Toulouse 0311772H Collège Léo Ferré
Article 2-1
M9b indiquant qu'au passage à niveau la hauteur des fils de contact de la voie ferrée est inférieure à 6 mètres. M9c portant l'inscription " Cédez le passage ". Ce panonceau est exclusivement employé avec le panneau AB3a.
Article Annexe II
id=JORFTEXT000036868993 Chapitre 4 : PROXIMITÉ AVEC D'AUTRES TYPES DE SIGNALISATION Le balisage pour le besoin de la navigation aérienne des éoliennes localisées au niveau des côtes ou en mer, des voies ferrées ou routières ne doit pas occasionner de
LEGIARTI000027152458
BOULONNAIS E5311000 Le Cat Cornu BOULONNAIS E5311040 Ruisseau de la Quesnoye BOULONNAIS E5311050 Ruisseau de Pont Pitendal BOULONNAIS E5311090 Ruisseau Blanchard BOULONNAIS E5311100 Ruisseau de la Cour Collette
Néanmoins, sont autorisées les opérations de chargement ou de déchargement de fûts à pression contenant du GPL (n° ONU 1965) nécessaires au fonctionnement des réchauffeurs d'aiguilles présents sur le réseau ferré.
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