CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 839 résultats pour « Dutin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01799

Cassation

15 mars 2016

15 mars 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01800

Cassation

15 mars 2016

15 mars 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01382

Cassation

1 mars 2016

1 mars 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01383

Cassation

1 mars 2016

1 mars 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00588

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05932

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05522

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05525

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01925

Cassation

20 juin 2017

20 juin 2017

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06642

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06644

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02794

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02796

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. U

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02763

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02780

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02450

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze avril deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02451

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze avril deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02452

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze avril deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01562

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

N° J 20-82.474 F-N N° 1562 SM12 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _______________

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01579

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

N° H 20-81.897 F-N N° 1579 EB2 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ____________

Source officielle

Page 15 sur 442

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.