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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 SS
CETAT:CETATEXT000008044656
29 décembre 2000
Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Seban, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de M. Y...
CETAT:CETATEXT000007969161
17 novembre 1997
Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
CETAT:CETATEXT000008144165
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007933666
31 juillet 1996
CETAT:CETATEXT000007923199
5 avril 1996
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304724_20250206
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 août 2023, la commune de Narbonne, représentée par Me Hiault Spitzer, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à M.
Tribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2500330_20250719
19 juillet 2025
° 2004-192 du 27 février 2004 sont méconnus ; - il y a détournement de pouvoir et atteinte à la sécurité juridique, violation du principe d'impartialité et de la séparation des pouvoirs ; - Eric Spitz
soc
61372131cd580146773f1bc6
19 juin 1990
Franck, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle Sant, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société SPIT, les conclusions de
CJUE
ECLI:EU:C:1990:47
6 février 1990
Spits. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Arbeidshof te Gent - Belgien. # Soziale Sicherheit - Leistungen bei Alter - Verordnung (EWG) Nr. 1408/71 - Artikel 46. # Rechtssache C-342/88.
61372495cd58014677416b3d
22 mars 2006
X... a été licencié pour faute grave le 7 novembre 2001, par l'association Olga Spitzer qui l'employait en qualité d'éducateur spécialisé ; Sur le premier moyen : Vu les articles L. 122-6, L. 122
CETAT:CETATEXT000007739167
20 janvier 1988
Spitz, Auditeur, - les observations de la S.C.P. Waquet, avocat de M.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007716139
24 juin 1987
Spitz, Auditeur, - les conclusions de M. E.
CETAT:CETATEXT000007722309
20 novembre 1987
CETAT:CETATEXT000007725831
Spitz, Auditeur, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de la COMMUNE DE LA CHAUSSEE-TIRANCOURT, de Me Célice, avocat de M.
CETAT:CETATEXT000007963173
11 juin 1999
CETAT:CETATEXT000007946595
20 octobre 1997
Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Piveteau, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
CETAT:CETATEXT000007955254
Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Lamy, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.
CETAT:CETATEXT000007928819
19 juin 1996
CETAT:CETATEXT000007930481
CETAT:CETATEXT000007941859
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