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3 959 résultats pour « Emmanuel MASSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre - Référés

68ded1566af9fd1f8095a9d8

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Par voie de conséquence, il sera également fait droit à la demande d’expertise de la société CORIM MAISONS STILL.

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cebccdc6046d47e5aeaa

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1d9

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Emmanuel X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2600447_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Il soutient que : - l’urgence est caractérisée puisque le risque d’accident est imminent ; - la mesure sollicitée doit être regardée comme utile dès lors que la maison, située rue Emmanuel Laurent sur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100426

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Emmanuel Y... justifie avoir versé des sommes importantes sur le compte de Mme X... et avoir réglé des voyages à son profit ; qu'elle ne saurait arguer de la rénovation et de l'embellissement de la maison

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67ecc9d8dab039e415d933a2

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEES S.A.R.L. [8], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Manon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe14

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Emmanuel Y...

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bd94a1cdc6046d475d21c7

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

peuple français Jugement de radiation du 28/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002239 Défendeur(s) : MANDJ (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : BRUYERE Johan Emmanuel

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bd96b2cdc6046d475d51e0

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

français Jugement de radiation du 27/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 003421 Défendeur(s) : COULEURS DE FEU (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : GONZALES Bruno Emmanuel

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-413324-415886

Admin. suprême

21 septembre 2000

21 septembre 2000

Depuis le décès d’Humbert II, survenu le 18 mars 1983, le requérant est le nouveau chef de la Maison de Savoie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92749

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

représenté par Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau de CORREZE Madame Cécile, Catherine Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00945

Cassation

3 mai 2017

3 mai 2017

du garage ; que tous pénétraient dans la maison ; que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

662209709ce142000838986f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Alléguant le non-paiement des loyers, Maisons et Cités a fait délivrer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 29 Juillet 2014 Madame Nathalie Xc/Monsieur Philippe

6253cce2bd3db21cbdd91993

Appel

29 juillet 2014

29 juillet 2014

A...au versement de diverses indemnités d'un total d'environ 570 000 ¿ à la suite d'un sinistre incendie ayant entraîné d'importantes dégradations dans la maison d'habitation de M. Y... .

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2215154_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

B C et à la maison départementale de l'autonomie de la Mayenne.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e897f36d821fc8a3c6563e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

- signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, président et Madame Emeline THIEBAUX, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67003f62c34eb4cc857b081d

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

QBE EUROE SA/NV [Adresse 20] [Adresse 3] [Localité 17] représentée par Me Olivier LECA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Me Manon LAURO SCATTOLINI, avocat au barreau de MEAUX

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d153cdc6046d4789bb06

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

R.G : N° RG 25/00481 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JPNY [P] POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 1] 08 janvier 2025 [A] C/ MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DU [Localité

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000032260329

Admin. suprême

16 mars 2016

16 mars 2016

prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2010 et 2011 dans les rôles de la commune de Laval à raison d'une maison

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110420

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

A... ;(…) ; que Mme Emmanuelle Y... et Mme Z...

Source officielle