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11 669 résultats pour « Frederic Fanfant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

642fb64dcece1704f574762b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Marine BROGUET, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANT Et Madame [D] [J] [Adresse 1] [Localité 3] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric

Source officielle

Page 15 sur 584

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00349

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

FILS ; que l'EURL FREDERIC X... sera donc condamnée à verser à la SA PIERRE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a386

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Frédéric et SODISROY (SOCIETE ANONYME)-SOCIETE DE DISTRIBUTI ON ROYANNAISE C / DISTRIBUTION LEADER PRICE et LEADER DISTRIBUTION AUNIS SAINTONGE COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Frédéric X

613725b3cd5801467741fe3a

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Frédéric, - X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11449

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Z..., conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e76797cdc6046d47024dda

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ286 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007948478

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Frédéric X..., l'arrêté du 24 décembre 1990 du préfet du Calvados lui refusant l'autorisation d'exploiter 35 ha 22 a de terres agricoles sises à Villy-Bocage et Saint-Lonet-surSeulles, et, d'autre part

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6e7acdc6046d4701c635

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, ASSISTEE DE Madame Juliette

Source officielle
CC

cr

écises et circonstanciées portées par Frédéric Zc/Mohamed X

613725cfcd58014677420afc

Cassation

19 août 1998

19 août 1998

Z..., sous la fausse identité de Joseph Y..., pour l'achat de marchandises et de services divers, dont Yaya A... et Mohamed X... avaient profité en même temps que lui; que Frédéric Z... a finalement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e58

Appel

16 février 2006

16 février 2006

, ainsi que d'une parcelle voisine référencée A 423 n'en faisant pas partie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f8c

Appel

16 février 2006

16 février 2006

, ainsi que d'une parcelle voisine référencée A 423 n'en faisant pas partie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ève A... épouse Y..., propriétaire d'un immeuble situéc/M. Emmanuel X

6253ca0cbd3db21cbdd89e94

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Frédéric Y... en leur demande et les y déclarer fondés...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10396

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

X..., conseiller doyen faisant fonction de président et rapporteur, MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d633

Appel

7 février 2011

7 février 2011

.-62930 WIMEREUX représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne ROY NANSION, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉ Monsieur Frédéric Jean-Louis A...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b02d3bcaf505db696672

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b02d3bcaf505db696674

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd8560b

Appel

7 mars 2001

7 mars 2001

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arret N° 228 SM/ AFFAIRE N° : 96/02508 AFFAIRE : Frédéric X...

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264a0

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

de préserver la sincérité des investigations commande son maintien en détention; que Frédéric X... n'offre pas de garanties de représentation en justice suffisantes, eu égard aux pénalités encourues;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d3f

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

PAUL X... sise à Carcassonne gérée par Frédéric A..., lui-même viticulteur à Villalier.Compte tenu de la crise viticole la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90113

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

FREDERIC B...

Source officielle