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32 189 résultats pour « Gautier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723cacd5801467740e319

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613723adcd5801467740cd6f

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

élections politiques), la concernant, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier

Source officielle
CC

civ2

613723b4cd5801467740d270

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613723b5cd5801467740d34a

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

élections politiques), le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier

Source officielle
CC

civ2

613723b5cd5801467740d34e

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

.., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier

Source officielle
CC

civ2

61372384cd5801467740ad18

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613723accd5801467740cc61

Cassation

8 février 2001

8 février 2001

Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613723dacd5801467740f09f

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

613723dacd5801467740f0a2

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca6da2b8ec6f5897d6d688

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

+Conquet, et ce, à effet du 26 mars 2015 et aux torts de la société Gautier+Conquet, CONDAMNE la société Gautier+Conquet à verser à Mme [G] [P] les sommes de : -8 000 euros à titre de dommages-intérêts

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee53d

Cassation

5 octobre 1988

5 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur GAUTIER K..., Marius ; 2°)- Monsieur GAUTIER X... ; demeurant tous deux à Hyères

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101066

Cassation

4 novembre 2011

4 novembre 2011

X..., la SCP Gauthier-Mathieu-Ramond venant aux droits de la SCP Gaudin-Poincet-Marçais ainsi que M.

Source officielle
CC

civ2

613723c1cd5801467740dc08

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

613723c3cd5801467740dd35

Cassation

21 juin 2001

21 juin 2001

Pierre, Dorly, de Givry, Mazars, conseillers, Mme Solange Gautier, conseiller faisant fonctions d'avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613723c3cd5801467740dd4a

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Guerder, conseiller doyen, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les observations de la SCP A.

Source officielle
CC

civ2

613723c3cd5801467740dd53

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Guerder, conseiller doyen, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les observations de la SCP Gatineau

Source officielle
CC

civ2

613723c3cd5801467740dd54

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

613723c8cd5801467740e179

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613723c9cd5801467740e24b

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

élections politiques), le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier

Source officielle
CC

civ2

6137239ccd5801467740c016

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

.., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier

Source officielle

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