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1 524 résultats pour « Gautier Martin »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

63b677b6a853827c9026d302

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

déférée à la cour : Jugement rendu le 15 juin 2017 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt Section : E N° RG : F 16/02481 Copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Martine

Source officielle
CC

civ1

61372191cd580146773f4d74

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Michel X..., demeurant tous deux à Niort (Deux-Sèvres), impasse de l'Hometrou, 5°/ Mme Martine A... épouse Z..., demeurant à Joué les Tours (Indre-et-Loire), ... Marine, 6°/ M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9c5c8cdc6046d4739ae09

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[D] [W] [Adresse 1] comparant par Me [G] [P] [Adresse 2] DEFENDEURS SARL BLD DEVELOPPEMENT [Adresse 3] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 4] [Courriel 1] et par Me CHARLENE

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8b336cdc6046d47203673

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SAS STEF TRANSPORT NIORT [Adresse 1] comparant par Me Pierre ORTOLLAND [Adresse 2] et par [V] [K] [Adresse 3] DEFENDEURS AXA FRANCE IARD [Adresse 4] Cedex comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER

Source officielle
CC

soc

613720e0cd580146773ef1de

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Martine demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 26 janvier 1989, où étaient

Source officielle
CC

soc

613720e3cd580146773ef3e5

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Martine demeurant ... sur Escaut (Nord), 3°/- Madame Y...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;ENG

ECLI:CEDH:001-160

Admin. suprême

3 septembre 1998

3 septembre 1998

.s3ABFC313 { font-size:10pt } .s2637CC02 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify; font-size:12pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s7BE5FA7B { margin-top:0pt; margin-bottom

Source officielle
CC

civ3

613720cfcd580146773ee95f

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Y..., C..., D..., X..., Didier, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

61372128cd580146773f170b

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

C..., E..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Y..., M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720c1cd580146773ee21c

Cassation

18 mai 1988

18 mai 1988

D..., F..., G..., A..., Z..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, conseillers ; MM.

Source officielle
CC

soc

613720f0cd580146773efa7b

Cassation

23 mars 1989

23 mars 1989

Gauthier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu la connexité, joint le pourvoi N° 86-41.431 en ce qu'il concerne Z...

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5c22ccdc6046d474f5810

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Pascale BOUTBOUL, Mme Martine LESTOQUOY, Juges.

Source officielle
CC

civ2

613723b5cd5801467740d34d

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

6137236ecd58014677409a9d

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Orange, 5 / Mme Gisèle B..., épouse C..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice des biens de ses enfants mineurs, Justine C..., née le 2 octobre 1986 et Martin

Source officielle
CC

cr

RS en date du 20 avril 1988 qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Philippe Z

61372532cd5801467741bc4a

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

Martine, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS en date du 20 avril 1988 qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Philippe Z..., du chef

Source officielle
CC

civ3

6137210ccd580146773f0934

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Gérard A..., demeurant au Havre (Seine-maritime), ..., 2°/ de Mme Y..., Yvette, Juliette, Fernande X..., demeurant au Havre (Seine-maritime), ..., défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ3

61372110cd580146773f0b12

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

rendu le 23 avril 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée LES TRAVAUX MODERNES VAROIS, dont le siège social est quartier Saint-Martin

Source officielle
CC

civ3

61372116cd580146773f0e15

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

Anne Martine épouse de M. Z...

Source officielle
CC

civ3

61372120cd580146773f1337

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Christian Y..., 2°) Mme Martine Z..., demeurant ensemble Soulce Cernay à Saint-Hippolyte (Doubs), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens

Source officielle
CC

civ3

613720b7cd580146773edd05

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame D..., Laurette Z..., veuve A..., demeurant bourg du Vauclin (Martinique), en cassation d'un

Source officielle

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