de celui de la SARL DIGIT ; Attendu que la SAS EFF EFF FRANCE en réponse fait valoir que tous les fabricants de verrouillage commercialisent des bandeaux, comme par exemple SEWOSY, ISATHY, TECHNAL, GOETTGENS

Vinseaux 88000 EPINAL Comparante, assistée de Maître Audrey MORTIN substituant Maître Laurent BENTZ (avocats même cabinet, au barreau d'EPINAL) INTIMES : Monsieur Jurgen A... ... 88700 SAINT GORGON

Goerges AG..., demeurant à Bihorel (Seine-Maritime), rue de Verdun, tour Savoie, 111°/ de M. Yves AH..., demeurant à Isneauville, Boisguillaume (Seine-Maritime), ..., 112°/ de M.

Sa clc bourse anciennement dénommée gorgeu Perquel Krucker ayant son siège 3 rue de Gramont 75002 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentées

La société A2C - Alpes Constructions Contemporaines est la propriétaire de la parcelle cadastrée à la section AC n° 465, au lieudit Le Gorget Nord, sur la commune de La Tronche.

Assistée de Madame Beverly GOERGEN, Greffière lors des débats, et de Monsieur Johann SOYER, Greffier, au jour de la mise à disposition., DÉBATS A l’audience du 03 Février 2026 présidée par Madame Marie

[O] [Adresse 5] [Localité 9] Madame [K], [V] [O] [Adresse 6] [Localité 7] Madame [Y] [N] [O] [Adresse 11] [Localité 8] Madame [J] [A] [O] [Adresse 1] [Localité 10] représentés par Me Elisabeth GOELEN

aide juridictionnelle de CHARTRES) DÉFENDEUR : Madame [K] [P] épouse [O] née le 06 Janvier 1972 à CHARTRES (EURE-ET-LOIR) de nationalité Française Profession : Infirmière 14 rue de Miamville - Le Gorget

Elle indique que son époux est joueur de guitare traditionnelle gorgienne, qu’il participe à des concerts, et qu’elle souhaite s’intégrer professionnellement.

représentant légal [Adresse 1] [Localité 7] (IRELAND) Représentés par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant Me Goerges

Goerges, faits prévus et réprimés par les articles 121-6, 121-7, 312-1 et 312-13 du code pénal, - B...

Représentée par Me Lisa PASQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0813 Assistée par Me Edith COGNY de la SCP BERTHAULT-COGNY, avocat au barreau de VERSAILLES substituée à l'audience par Me Elisabeth GOELEN

Guez, entreprise de conseil et de gestion de portefeuille, a confié à la société de bourse Gorgeu Perkel YG...

Gooren, autorité distinguée et reconnue en la matière, l’aptitude du cerveau à distinguer entre le sexe masculin et le sexe féminin survient chez l’être humain entre trois et quatre ans.

Gooren, Aspects biologiques du transsexualisme, document du Conseil de l’Europe n o CJ-DE/XXIII (93) 5, et celui de MM.

8840/25 06/03/2025 Marian GUSTI 2003       Giurgiu, Jilava and Rahova Prisons 19/09/2023 pending More than 2 year(s) and 1 month(s) and 27 day(s)   8932/25 11/03/2025 Gabriel-Ioan GORGAN

contained the statement “Nesrin Abdullah (General Commander of YPG) and John Kerry’s attempt for an independent Kurdish State in Syria.”, (2) another photograph with the statement “MLKP guerillas Veli Gorgun

with insects/rodents, inadequate temperature, poor quality of food, lack or inadequate furniture, lack of or insufficient physical exercise in fresh air   3,000   58498/15 21/07/2016 Marian Gorgan

Avel, Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Darret-Gourgeon, conseillers, M. Vitse, Mmes Dazzan, Le Gall, Kloda, M. Serrier, Mmes Comte, Robin-Raschel, conseillers référendaires, M.

ont le même gérant, sont propriétaires, d’une superficie de 1 056 m² chacune, sont situées dans le quartier résidentiel périphérique des Hauts de La Tronche décrit au point précédent, au lieu-dit Le Gorget