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316 résultats pour « Grenouillet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2201092_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

; - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation au regard des dispositions de l'article R. 111-26 du code de l'urbanisme en raison de la présence de nombreuses espèces protégées de grenouilles

Source officielle

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01710_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Si l’étude du milieu naturel explique que les prospections sur le terrain ont permis de recenser trois espèces d’amphibiens, la grenouille verte, la salamandre tachetée et le triton palmé, alors que selon

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2500317_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

En outre, le calotriton des Pyrénées figure en préoccupation mineure de la liste rouge des espèces menacées en Europe, la grenouille rousse ne bénéficie que d'une protection partielle, sa population étant

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03263_20240105

Admin. Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Si le lézard des murailles ainsi que, aux abords du bassin de rétention situé au Sud du site, plusieurs individus de grenouilles communes ont été recensés, qui sont des espèces protégées au niveau national

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00247_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Des enjeux fort à modéré sont également mis en évidence s’agissant des amphibiens, notamment de la salamandre tachetée, de la grenouille rousse et du calotriton des Pyrénées.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626cd2adbd20aa057d9f3742

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

FINOT 29.4.22 Me HUBERT 29.4.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 N° 86 - 10 Pages APPELANT : Monsieur [G] [H] 11 chemin de la Grenouillère

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200060

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Alain E..., 3°/ à Mme Christiane E..., domiciliés [...], 4°/ à Mme Ghislaine Z..., domiciliée [...], 5°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, dont le siège est 1 place de la Grenouillère

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301355

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

une activité s'apparentant à de la restauration rapide où les consommations sont servies dans des contenants jetables, où les clients commandent au bar et où le logo de l'enseigne représente une grenouille

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300861

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

prétendre à la prescription d'une assiette ; qu'il convient dès lors de faire application des articles 683 et 684 précités ; que l'expert et les parties admettent qu'un désenclavement par le hameau de Grevoulet

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200885_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

animales : écureuils roux, lièvres variables vulnérables en Rhône-Alpes, chamois ; chiroptères (barbastelle d'Europe, Murin de Bechstein, Murin à oreilles échancrées); amphibiens (crapaud commun, grenouille

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01205_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

amphibiens en raison de la nature tourbeuse des zones humides présentes et que les inventaires naturalistes n'ont recensé sur ce site que deux espèces relevant de ce groupe, le triton palmé et la grenouille

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300049

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

URBAINE DE BORDEAUX (CUB) délibère afin de confirmer la vente, au profit du VENDEUR, d'un terrain sis à BORDEAUX, à l'angle du [...] et de la rue [... ], dans le cadre de l'opération dénommée La Grenouillère

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201662_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Un recensement des espèces présentes a été mené, et a permis d'identifier sur le site même l'existence de nombreuses espèces protégées, notamment un Grand-duc et des grenouilles, ce qui a conduit à définir

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e318f6cdc6046d47a7fb7f

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

D'autre part, on y trouvait une abondance de saletés, dont notamment de nombreux lézards morts et grenouilles.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

679875d75d0c5ebad4c058a8

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

septembre 2018 fait état d'un jardin laissé à l'abandon et notamment au niveau de la terrasse et de la piscine dont le niveau de l'eau est en-dessous des skimmers, de couleur rouille avec la présence de grenouilles

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110493_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

que ces installations, disposées en lisière de boisements à l'ombre et au soleil, offrent des conditions écologiques diversifiées pour convenir à un maximum d'espèces lézards, rongeurs, insectes, grenouilles

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003176_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

sociétés Eva Samuel architecte et associés et EVP ingénierie et la SMABTP en qualité d'assureur de la société Ridoret, à lui verser en réparation des désordres affectant la crèche municipale " La Grenouillère

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00623_20250326

Admin. Appel

26 mars 2025

26 mars 2025

chêne, le merle noir, la mésange bleue, la mésange charbonnière, le moineau domestique, le pic épeiche, le pinson des arbres, le pouillot véloce, le rouge-gorge familier, le rouge-queue noir et la grenouille

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01700_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

protection du cadre de vie des requérants et de leurs voisins est compromise par la réalisation d’un projet dont les dimensions ne sont pas adaptées au tissu environnant, que des espèces protégées de grenouilles

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1805541_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

tant en phase de chantier que d'exploitation de l'ouvrage, hormis dans des zones favorables à l'habitat notamment du Grand hamster, d'amphibiens tels que le Crapaud commun ou plusieurs espèces de grenouilles

Source officielle