Codes de loi français

Article 227-2.09

Les bras de levier d'inclinaison dus au vent LW1 et LW2 sont des constantes à tous les angles d'inclinaison et doivent être calculés au moyen des formules suivantes : LW1 = P. A. Z/1000. g. Δ et LW2 = 1,5.

Article Annexe A

Sont considérés comme travaux à la chaîne : "les travaux effectués dans une organisation comportant un dispositif automatique d'avancement à cadence constante des pièces en cours de fabrication ou de montage en vue de la réalisation d'opérations élémentaires

Article L244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 23

retraite ou d'une législation particulière, à un avantage de vieillesse, à l'exclusion de l'allocation de solidarité aux personnes âgées mentionnée à l'article L. 815-1, ou d'invalidité, à l'exclusion de la prestation complémentaire pour recours à constante

Article Annexe II

anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina rota de Mario Benedetti ; La casa de los espíritus de Isabel

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Feu : feu caractéristique servant au balisage Feu fixe : feu donnant une lumière ininterrompue dont l'intensité et la couleur restent constantes.

Article ANNEXE I

Faire, dans tous les cas de figure, fonctionner le moteur de l'engin au régime maximal régulé (à vide) à une vitesse constante en marche avant et arrière.

Article Annexe

multiplicateur y 2 1 Suites arithmétiques et géométriques Suites arithmétiques définies par u n+1 n 0 1 Suites géométriques de raison positive définies par u n+1 n 0 1 Reconnaître dans une situation "concrète" une suite arithmétique (variation absolue constante

LEGIARTI000024997206

Calcul des pertes de stockage Le calcul des pertes de stockage au pas de temps horaire s'effectue de la façon suivante : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 292 du 17/12/2011 texte numéro 7 avec : Cr : constante de refroidissement, Cr = 0,19

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

. – Commentaire sur le guide-barème des invalidités du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre Le guide-barème des invalidités reproduit, à droit constant, l'ensemble des données des trois barèmes existant en matière de pension

Article 1

L'appellation d'origine "Munster" ou "Munster-Géromé" est réservée aux fromages répondant aux dispositions de la législation en vigueur et aux usages locaux, loyaux et constants, tant en ce qui concerne la production et la livraison du lait que la fabrication

Article Annexe

Dans la partie du bâtiment où sont élevés les porcs, les niveaux de bruit continu atteignant 85 dB doivent être évités, ainsi que tout bruit constant ou soudain. 2.

Article 64

Ces ordonnances sont prises à droit constant, sous réserve des modifications nécessaires pour assurer le respect de la hiérarchie des normes, améliorer la cohérence rédactionnelle des textes, harmoniser l'état du droit, remédier aux erreurs et insuffisances

Article Convention

En notant t'le taux mensuel déduit du taux annuel résultat de l'addition du taux de référence et du nombre de points de base correspondant au taux de marge p associé à la tranche du barème, la mensualité du prêt à remboursements constants vaut, pour un

Article 11 A

Si, au vu de nombreuses mesures, un rapport relativement constant apparaît entre la DBO5 et la DCO, l'inspecteur des installations classées pourra demander de ne plus mesurer la DBO5 de manière régulière.

Article Annexe III

Condensateurs : Condensateur, charge et décharge à travers une résistance, constante de temps ; Charge et énergie potentielle ; Groupement, série, parallèle ; Technologie de constitution.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)

La hauteur d'eau (hw) étant constante, le volume d'eau ajoutée est variable, car il dépend de l'angle d'inclinaison et de l'immersion ou non du livet de pont à un angle d'inclinaison particulier (figure 4 : non reproduite ; consultez le fac-similé).

Article Annexe Ia

les documents de suivi sont renseignés pour être exploité par le service concerné. 5) Autonomie : En autonomie Activité 3 - A3 : Intervenir durant les opérations de production Impératif de qualité Il s'agit de contribuer à l'amélioration constante

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

coûteuses, répétés au fil des années ; - les déficits importants de l'immunité cellulaire, tel le syndrome de Di George, relèvent de greffes du thymus fœtal ou de traitements de longue durée ; - les déficits en immunoglobulines comportant un abaissement constant

Article 18

Cas des coefficients constants. VI. - Analyse fonctionnelle et distributions 1. Topologie définie par une famille de semi-normes. Espaces de Fréchet. Espaces de Banach, dual topologique. 2. Théorèmes de Banach-Steinhauss.