Codes de loi français

Article Annexe I

Châteauneuf-lès-Martigues, de 1966 à 1987 ", puis " POUJAUD SA, 30, avenue Mirabeau, La Mède, 13220 Châteauneuf-lès-Martigues, de 1988 à 1996 ; Eternit, établissement de Caronte, Croix-Sainte, 13500 Martigues : de 1957 à 1978 ; SOCIETE METALLURGIQUE HERAUD FRERES (n° SIRET

LEGIARTI000048970020

du commerce ou le numéro d'immatriculation au centre de formalité des entreprises (CFE) ou le numéro d'immatriculation au registre des métiers ou le numéro d'immatriculation au registre de l'agriculture ou un numéro d'immatriculation INSEE (SIREN, SIRET

Article R15-33-66-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 87 > 69

Dans le cadre des procédures commerciales enregistrées par les parquets : -déclarant : civilité, nom de naissance, prénoms, fonction dans la société ; -identification : dénomination/raison sociale, situation juridique, enseigne, sigle, numéro SIREN ou SIRET

LEGIARTI000049821631

IDENTITÉ ÉMETTEUR N° SIREN/SIRET.

Article (45 à 50)

ANGERS 49 Boulevard Eugène Chaumin Avenue Winston Churchill ANGERS Rue de Létanduère ANGERS 49 Boulevard Joseph Bédier Rue de Létanduère ANGERS Rue des Ponts de Cé ANGERS 49 Boulevard Jacques

LEGIARTI000051537191

Finess juridique 570000497 Finess géographiques 570000992 Etablissement HOPITAL SAINT JACQUES DE DIEUZE Code comptable 054015 Poste comptable NANCY HOPITAUX Code CPU 01-571 Libellé CPU CPAM DE MOSELLE Paramètre de facturation La facturation

LEGIARTI000028786110

Rennes 0561332U Collège Romain Rolland PONTIVY Strasbourg 0670068K Collège Haute-Bruche SCHIRMECK Strasbourg 0672254L Collège Les Sept Arpents SOUFFELWEYERSHEIM Strasbourg 0672129A Collège Louis Pasteur STRASBOURG Strasbourg 0671508A Collège Jacques

Article Annexe I

Nom de l'établissement (3) : N° SIRET de l'établissement :.

Article 2-4

piscine René Rousseau, 8, avenue Jules-Guesde, 93240 Stains ; - du 26 juillet au 2 août 2024 puis du 26 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée Jacques-Guillard

Article 3

. - Concernant l'assujetti : 1° Le nom, la dénomination ou la raison sociale et l'adresse de l'assujetti, complétés, le cas échéant, du cachet de son entreprise ; 2° Le numéro SIRET et le code de l'activité principale exercée (APE).

Article 1

Sont agréés au titre de l'article 22-8 du décret n° 2006-649 du 6 juin 2006 susmentionné, pour la zone géographique et jusqu'à la date de validité, les organismes mentionnés dans le tableau ci-dessous : ORGANISME SIREN OU SIRET ZONE GÉOGRAPHIQUE

Article Annexe I

sociale et adresse postale Obligatoire Tout document contenant cette information Numéro d'identification de la personne morale : Obligatoire pour les redevables implantés dans l'Union européenne Tout document administratif comportant le numéro SIRET

Article Annexe

Fontenay-sous-Bois: 208 Ateliers : 16, rue Jean-Jacques-Rousseau et 111, rue Pasteur, à Vincennes (voir Vincennes). Ivry-sur-Seine : 209 Sous-station : 68, rue de Paris.

Article Annexe 1

Libellé CPU CPAM du Finistère Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 120780044 FINESS géographique 120000039 Etablissement CH DE RODEZ HÔPITAL JACQUES

Article Annexe I bis

personne morale Coordonnées du redevable enregistré Raison sociale et adresse postale Obligatoire Tout document contenant cette information Numéro d'identification de la personne morale : Facultative Tout document administratif comportant le numéro SIRET

Article Annexe 2

Identité du professionnel titulaire du signe de qualité ayant réalisé l'opération, s'il n'est pas le signataire de cette attestation (sous-traitant par exemple) : * Nom * Prénom * Raison sociale : * N° SIRET : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Opération n°

LEGIARTI000032711150

Centre hospitalier Sud Essonne, site de Dourdan Dourdan 91 Centre hospitalier Sud Essonne, site d'Etampes Etampes 91 Clinique de l'Yvette Longjumeau 91 Centre hospitalier de Longjumeau Longjumeau 91 Institut hospitalier Jacques

Article 2-1

Lourdes dans le département des Hautes-Pyrénées (65), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Lourdes ; 12° Le 25 août 2024, le site de célébration de La Roche-sur-Yon, situé sur l'esplanade Jacques

Article Annexe I

VIId X 11 Sepia officinalis Seiche commune Zone CIEM VIIIabd X Autres espèces 1 Buccinum undatum Buccin Ouest Cotentin X X 2 Nephrops norvegicus Langoustine Zones CIEM VIIIabd, Unités fonctionnelles FU23-24 X 3 Pecten maximus Coquille Saint-Jacques