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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défautc/Mme E

613720bccd580146773edf87

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

en son nom propre et en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs : - Jean-Noël, Emmanuel, - Valérie, Dominique, en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1986 par la cour

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302111_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

A, Jean-Pierre, Emmanuel C, représenté par Me Barreiro, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2023 par lequel le préfet de la Haute-Garonne lui a refusé la délivrance d'un titre de

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008113989

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

B..., Lucette C..., Nicole F..., Michelle Y..., Armelle D..., Nicole E..., Yvette A..., Marcelle A..., Mlles Aurélie E..., Carine A..., André F..., François Y..., André F..., Raymond F..., Guy A..., Jean-Luc

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6e29

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme la marquise de Grammont, née Anne-Marie, Léonie, Marguerite Budes de D..., demeurant ... (8e), 2°/ M. le comte de D..., né Jean

Source officielle
CC

civ3

61372238cd580146773fb317

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

Roger, Victor, Emmanuel X..., demeurant à Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie), ..., 7 / de M.

Source officielle
CC

cr

éesc/Maren G

6079a8559ba5988459c4cbfb

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

Jean-François, Y... Emmanuelle, A... Jean-Marie, A... Claire, épouse B..., Y... Marie-Catherine, épouse C..., D... Jean-Marie, D... Marie, épouse E..., D... Marguerite, épouse F..., D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e74

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

DU 03 Décembre 2001 ------------------------- M.F.B GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE, C/ Jean X..., Emmanuelle X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403339_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

, Claudine Laumuno, Solange Laumuno, Marie-Claude Baron, D A, à Messieurs Arthur Daussy, Christophe Bailleul, Laurent Clos, Patrick Galibert, André-Georges Lafuente, David Adelle, Philippe Trevisan, Jean-Louis

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69747103cdc6046d478648b1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

05221 CADUCITÉ PARTIELLE grosse délivrée le 10/07/2025 à Me Odile LACAMP Me Jean

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ead5d0cdc6046d47537813

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025 9ème Chambre N° PCL : 2024J01151 SAS AR2I SA ANALYSES, RECHERCHES ET INNOVATION INSTRUMENTALE N° RG : 2025L01798 DEMANDEUR SAS CEBIPHAR 1 RUE DE LA BODINIERE 37230 FONDETTES comparant par Me Jean-Philippe

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

686d74fba2273490db10c1f6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DEMANDEUR : [L] [P], demeurant [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Nicole-pauline LIENARD avocat au barreau de ST-GAUDENS DEFENDEUR : [I], [E] [X], demeurant [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Emmanuel

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff87

Cassation

15 janvier 1998

15 janvier 1998

Jean-Claude, - X... Emmanuel dit Y...

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426bac

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

... poursuivis pour corruption passive ; que la cour d'appel a rejeté ce moyen de défense au motif que "Jean de la X... des Y..., qui était à la fois comme banquier et associé d'Emmanuel B..., directement

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Michel X

6079a8699ba5988459c4d309

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

sur le pourvoi formé par : - la société Cofica, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1998, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Michel

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

686d74fca2273490db10c220

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-31483-2023-00086 du 27/02/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) Ayant pour avocat Me SANNOU de la SCP JEAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b135

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

* * * LA COUR : FAITS ET PROCÉDURE, Les consorts Nadège C..., Yvette E..., Jean Yves F..., Emmanuelle G..., Jean David H..., Magali H..., Marie Jo J..., Lolita Marie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100351

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

; que ce dernier est décédé le 24 novembre 2007, laissant pour héritiers son épouse Mme Pola Y... et leurs quatre enfants : Anne-Marie, Jean-François, Emmanuel et Christian (les consorts X...) ; que des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a15c

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A...

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a028

Cassation

16 février 1988

16 février 1988

Jean-Claude, - X...

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3b6

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

Jean-Claude, - X...

Source officielle

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