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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c7b
10 novembre 2005
10 novembre 2005
, 2) Madame Simone Z... épouse Y..., ... à 67130 NEUVILLER LA ROCHE, Représentés par Me Antoine S.
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0e0
12 mai 2022
12 mai 2022
présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0e2
12 mai 2022
12 mai 2022
présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0e4
12 mai 2022
12 mai 2022
présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0e6
12 mai 2022
12 mai 2022
présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0e8
12 mai 2022
12 mai 2022
présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d6
7 décembre 2016
7 décembre 2016
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller Monsieur Jean-Michel
Source officielleciv2
613721decd580146773f84d9
12 mai 1993
12 mai 1993
Michel G..., 48/ Mme Jeanne, Louise E... épouse G..., demeurant tous trois à Montayral, Fumel (Lot-et-Garonne), 58/ Mme Dominique G... épouse H..., demeurant Le Rey, Montayral, Fumel (Lot-et-Garonne
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93550
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93536
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Michel Jean Louis Marie L...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c2
23 novembre 2007
23 novembre 2007
ST LOUIS Représentant : LA SELARL HOARAU-LACAILLE-LALLEMAND (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) Monsieur Jean Expédit Z... ... 97421 LA AA...
Source officielle9e Chambre A
61629873201c88caf8c4e1ab
11 avril 2013
11 avril 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
Source officiellecr
61372620cd58014677423279
2 septembre 2004
2 septembre 2004
Michel, - M... Michèle, - N... Janine, - N... Jean, - N... Jean-Luc, - N... René, - N... Roger, - O... Marie, - P... Robert, - Q...
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67f6bda4a9d5adc26061fd6e
8 janvier 2024
8 janvier 2024
EXPEDITION : Le 19/02/24 à Me ROCHAS Le 19/02/24 à TAP AIR PORTUGAL Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officielle9e Chambre A
61627eaa38d18b7ebf63d326
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Jean-Claude FAIVRE (Délégué syndical ouvrier) PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de
Source officiellecr
613725eacd5801467742185a
24 avril 2001
24 avril 2001
A..., Michel D..., Jacky E..., Annie D..., Pierre F..., Anne Z..., Jean G..., Marie-Claire H... et Dominique I... du chef de dénonciation calomnieuse ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense
Source officielleChambre Sociale
62760caf593736057d78aa5a
5 mai 2022
5 mai 2022
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 05 MAI 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 juin 2019 rendu par le tribunal de grande instance de LA ROCHE
Source officielleSaisies Immobilières
65dce9f56f3a33381eb695b3
24 janvier 2024
24 janvier 2024
PARTIE SAISIE Représentée par Maître Jean-Michel MILOCHAU, avocat plaidant au barreau de LA ROCHE SUR YON et par Maître Paul COUTURE de l’AARPI ABC ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES,
Source officielleciv1
é les demandes de dommages-intérêts formées par ceux-cic/Mme X
60794ba39ba5988459c438d3
12 mai 1987
12 mai 1987
Eugène et Hervé Richard, généalogistes et Jean-Michel Debèze, secrétaire généalogiste, à l'effet d'accepter la succession de Clément X... et de la représenter pour tout ce qui concerne le règlement de
Source officiellecomm
613721accd580146773f5efa
23 juin 1992
23 juin 1992
Henri Y..., 2°) de Mme Jeanne Y..., née Teillais, demeurant ensemble "Le B... Abraham", à Saint-Pierre Plesguen (Ille-et-Vilaine), 3°) de M.
Source officiellePage 15 sur 41