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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
6137215dcd580146773f3271
15 janvier 1991
15 janvier 1991
Kaars B... a, par acte reçu par M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004278498
23 octobre 2003
23 octobre 2003
Fatma GÜVEN Salih YÖRÜK Emsal YÖRÜK Ali YÖRÜK Fatma YÖRÜK ŞifeYÖRÜK (Koşar) Mustafa YÖRÜK Eşe YÖRÜK (Topal) Mehmet YÖRÜK Emine KARA NazmiyeTEZEL Şerife YÖRÜK (Koşar) Muhteber YÖRÜK (Kıraç) Ahmet YÖRÜK
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004283498
23 octobre 2003
23 octobre 2003
AYDEMİR İsmet AYDEMİR İbrahim AYDEMİR 26.08.1993 21.12.1995 729.686.000 06.02.1998 3.Ömer Nazmi KARA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004282798
23 octobre 2003
23 octobre 2003
, İsa Kaya, Havva Kaya (Kayaaslan), Hadice Kılınç, Yakup Kılınç, Nazmi Kılınç, Zekeriyya Kılınç, Fatma Kılınç, Sıtkı Kılınç, Bedri Kılınç are Turkish nationals.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e4
20 décembre 2007
20 décembre 2007
déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Novembre 2005 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MELUN RG no 20400845 / MN APPELANTE Société ASSIDOMAN PACKAGING MPPO devenue SMURFIT KAPPA
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300312
10 mars 2015
10 mars 2015
X...à payer la somme de 3 000 euros à la société Smurfit Kappa papier recycle France ; rejette la demande de M.
Source officielleDeuxième Chambre
65a196af0ddb778926963052
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Ils répliquent au défendeur que la cession n'a pas eu lieu dans les locaux du cabinet KARA mais au restaurant.
Source officielle6ème chambre
6163f36c700ef6338d411392
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Par courrier du 3 décembre 2004, la société Kappa Conseil et Assistance aux Projets lui a adressé un avertissement suite à deux absences et un arrêt maladie d'une semaine.
Source officiellecomm
61372463cd5801467741517c
5 juillet 2005
5 juillet 2005
pourvu le 24 mars 2004 en cassation contre un arrêt rendu le 20 février 2004 (n RG 04/00040) par la même cour d'appel dans une instance opposant le Groupement foncier La Pirogue à l'EURL d'Exploitation Kara
Source officiellecomm
61372463cd5801467741517d
5 juillet 2005
5 juillet 2005
La Y... et le groupement foncier La Pirogue à l'entreprise d'exploitation Kara, l'administrateur, le représentant des créanciers et le représentant des salariés de cette dernière, M. X...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008054582
29 décembre 1999
29 décembre 1999
Paris transmet au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée à ce tribunal par la FEDERATION DE KARATE
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007690631
17 décembre 1986
17 décembre 1986
KADA MESSAOUD, agissant au nom de son fils mineur et de Me Odent, avocat du Centre psychotérapique de Nancy-Laxou, - les conclusions de M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007634827
17 mars 1993
17 mars 1993
Contentieux du Conseil d'Etat ; le ministre demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 23 mars 1987 par lequel le tribunal administratif de Paris a accordé à l'établissement "Kadar
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC005385100
30 mars 2006
30 mars 2006
Mustafa Karabulut, M me Zübeyde Kara, Niyazi Mercan et Fevzi Akkurt, sont des ressortissants turcs, nés respectivement en 1969, 1336, 1945 et 1947 et résidant à Dinar.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1204DEC004428698
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Kara Mehmet Aydın, le gouvernement turc offre de verser à celle-ci, ex gratia , la somme globale de 4 800 EUR (quatre mille huit cents euros).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10028
5 janvier 2022
5 janvier 2022
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 JANVIER 2022 La société Smurfit Kappa
Source officielleSection des Référés
69655683cdc6046d4710ab76
5 janvier 2026
5 janvier 2026
: N° RG 25/00783 - N° Portalis DB3T-W-B7J-WA35 CODE NAC : 59B - 0A AFFAIRE : PARIS HABITAT - OPH anciennement l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris (OPAC de Paris) C/ Association KANA
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2402137_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Le désistement de l'association Okinawa Karaté Club étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008049481
8 octobre 2001
8 octobre 2001
SPORT demandent l'annulation de l'arrêté en date du 28 mars 2000 par lequel le ministre de la jeunesse et des sports, sur le fondement des dispositions précitées, a habilité la Fédération française de karaté
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01150
8 décembre 2009
8 décembre 2009
: Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en matière de référé, (Aix-en-Provence, 11 décembre 2008), que la société Upsilon international (la société Upsilon) a passé deux commandes à la société Kappa
Source officiellePage 15 sur 138
Karaer, Murat, Kaan
03/07/2026
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KARAER CARO
10/04/2026
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KARAER WORK HOLDING
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
26/03/2026
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KARAER WORK HOLDING
22/03/2026
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KARAER IMMOBILIER
23/01/2026
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