avenant N°1 de l'accord sur l'annualisation du temps de travail de la clinique Saint-Léonard du 15 mai 2024

ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat

Accord collectif portant sur la mise en place du télétravail au sein de la S.A POLE SANTE LEONARD DE VINCI

AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF SUR LE PLAN D’ACTIVITES DU CORPS ENSEIGNANT PERMANENT DE L’ASSOCIATION LEONARD DE VINCI

PAUL ZEITOUN - #D1878 DEFENDERESSES Mme [I] [R], Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs, en qualité de curateur renforcé de Madame [S] [C], AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Eric LENARD

Avenant 2 de l'accord collectif sur l'organisation du temps de travail et sur les congés de l'Institut Léonard de Vinci datant du 5 décembre 2017

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT

L'ANNULATION D'UNE SENTENCE ARBITRALE DE LA COMMISSION REGIONALE DES DOMMAGES DE GUERRE DE LILLE DU 4 AOUT 1958 PAR LAQUELLE CELLE-CI, STATUANT SUR LA DEMANDE DE LA SOCIETE ANONYME "LES PETITS FILS DE LEONARD

[C] [M], représenté par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Arnault CHAPUIS de la SELARL SELARL D'AVOCATS ARNAULT CHAPUIS, avocat

Article 3 : L'Etat versera à Me Leonard, avocate de M.

Avenant 1 de l’accord collectif sur l’organisation du temps de travail, sur les congés, et sur le treizième mois de L’institut Léonard de Vinci datant du 5 décembre 2017

PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES AUX REMUNERATIONS, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR 2022 - PÔLE SANTÉ LÉONARD DE VINCI

ACCORD N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU PÔLE SANTÉ LÉONARD DE VINCI DU 20 MARS 2009

Virginie LEONARD de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE Madame [N] [L] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 10], de nationalité française, demeurant [Adresse

AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN

Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DE LIMOUSIN

AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 10 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/03037 - N° Portalis DBXS-W-B7I-II46 AFFAIRE : [W] / [K] MINUTE : Copie exécutoire : la SELARL DERBEL [1] Me Martine LEONARD