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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
66a098f92be3e083f4fad42a
23 juillet 2024
[J] [B] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
civ3
613721e2cd580146773f86f7
20 juillet 1993
un fonds de commerce d'électricité, dont le siège est ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit de la société civile Lambert
CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-53734
15 mai 1997
font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .s995BFA6B { margin-top:10pt; margin-bottom:5pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 269 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE No   28737/95 LAMBERTI
1re Chambre A
6162cc35fea1086acdbe41e5
16 octobre 2012
général sous le n° 11/01543 APPELANTS Monsieur [O] [D], demeurant [Adresse 4], représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Henri-Charles LAMBERT
607940db9ba5988459c3f65f
23 avril 1970
BIENS RURAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE GILLEY, FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BESANCON,25 JUIN 1968) D'AVOIR DECIDE, BIEN QUE LES CONTRATS CONCLUS ENTRE EUX ET LES CULTIVATEURS LAMBERT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2007:C200263
22 février 2007
X... à la société Clinique Lambert (la clinique), un jugement a condamné celle-ci à lui payer une certaine somme ; qu'un arrêt du 31 mars 2000 ayant partiellement infirmé les dispositions du jugement relatives
Chambre 1- section A
67819b1f6d34da2cbdce0810
8 janvier 2025
MAISONS LAMBERT ET DOISNEAU Immatriculée au RCS d’[Localité 11] sous le N° 828 553 636 Dont le siège social est sis [Adresse 6] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité
613721cecd580146773f78ab
1 décembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Plâtres Lambert, dont le siège social était anciennement
6e Section - 2e Chambre
DTA_2122024_20240301
1 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Thulard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
8e Section - MESD
DTA_2329601_20240112
12 janvier 2024
Vu la décision du président du tribunal désignant Mme Lambert, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Chambre 6
6682ee02d7288dcb2a00dd82
1 juillet 2024
ABEILLE IARD & SANTE SA ès-qualité d’assureur de BRIENNE JARDIN Représentant : Me Sophie BELLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R056 Société LEGENDRE ILE DE FRANCE Représentant : Me Stéphane LAMBERT
613720bdcd580146773edfd6
7 décembre 1988
profit de : 1°) L'Association DES AMIS DE LA VALLEE DU RHODON ET DES ENVIRONS (AAVRE), dont le siège est à la mairie de Milon-La-Chapelle, Chevreuse (Yvelines) ; 2°) L'Association culturelle de Saint-Lambert
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100262
20 mars 2019
pourvois n° 18-14.751 et 18-50.007, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 décembre 2017), qu'aux termes de leurs actes de naissance dressés par le bureau de l'état civil du district de Lambeth
1ère chambre
DTA_2104497_20220713
13 juillet 2022
le versement à Me Lambert de la somme de 1 200 euros.
10ème chambre
DTA_2000749_20231004
4 octobre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Groupe Bruxelles Lambert est rejetée.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0824JUD002361894
24 août 1998
    Mr Lambert applied to the Commission on 8 February 1994.
Cour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92107
5 mars 2015
C/ SA CLINIQUE CHENIEUX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., SELARL CHALIVAT ROYER LAMBERT CHARLES LAVAUZELLE CARDONNA ROYER, prise en la personne
soc
6079b0da9ba5988459c5075c
10 mai 1983
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE M LAMBERT DE X...
6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2501551_20250715
15 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2500644_20250715
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