Antoine demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 janvier 1989, où étaient

Antoine, demeurant ...

B... et ce, à titre de nue-propriétaire, 4°/ de Monsieur Jacques, Claude, Antoine E..., demeurant à Paris (8e), ..., pris en sa qualité de légataire universel dans la succession de feue Madame Antoine

de la décision du 6 juin 2024 par laquelle le maire d'Aubagne s'est opposé à la déclaration préalable déposée le 20 mai 2024 pour le rehaussement d'un pylône existant afin d'accueillir de nouvelles antennes

ANTOINE, R... JACQUES NORBERT, LEQUIOI VEUVE XD... JOSEPHINE, XD... MARIE EPOUSE N..., FILORI MARIE Q... EPOUSE XF..., XF... DANIEL, MARIE I..., HENRI, POLI NICOLE H... E..., E...

Antoine Vincent I..., 17 / de Mme Lydie F..., épouse I..., 18 / de M.

Famon Y..., demeurant tous deux 65150 Saint-Laurent de Neste, 39°/ de M.

Ladreyt pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Antoine X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 4 juillet 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de coups mortels aggravés, a

Michel X..., Mme Laurence Y... épouse X..., Me Christian A..., en qualité de mandataire judiciaire du redressement judiciaire des époux X...

MAPEI FRANCE représentée par Maître Antoine DELABRIERE de la SELARL FENEON DELABRIERE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0585 DEFENDERESSES S.A.

Paul X..., demeurant à Antony (Hauts-de-Seine), 56, avenue du Bois de Verrières, en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1990 par le tribunal d'instance de Versailles, au profit de l'Association

Antoine Y..., demeurant ...

DU 18 Mai 2026                  DEMANDEUR : Monsieur [H] [K] [Adresse 1] représenté par Me Eric MALLET, avocat au barreau de BRIEY, DEFENDEUR : Monsieur [X] [S] [Adresse 2] représenté par Me Antoine

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2024, la SCI GAP et Mme A, représentés par Me Laurent Fillieux, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 juin 2020 délivré

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Antoine X...

Mademoiselle Sandra Y... ... représentées par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistées de Me Jean-Pierre ANTOINE, avocat au barreau de Versailles Mademoiselle Stéphanie Z... ...

' La SELARL MJ AIR, représentée par Maître [G]'[Y], ès qualité de liquidateur de l'EURL LA PANETIERE D'ANTAN, s'est constituée intimée le 17 septembre 2024.

APPELANTE SELARL D'ARCHITECTURE ANTOINE DALBARD, demeurant [...]

Docteur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre de soins Antoine