médical et un suivi psychothérapique dont l'évolution est stabilisée mais qui entraîne un déficit physiologique résiduel évalué à 15 % en tenant compte de l'évolution ultérieure plutôt tournée vers une légère

le corps de la victime, le geste reproché ne pouvait avoir aucun caractère sexuel; qu'en s'abstenant néanmoins de répondre à ce chef péremptoire susceptible de disqualifier le geste en violences légères

de choc déterminée par les enquêteurs, figurant sur le plan de la police de Soissons démontre que si le motocycliste a fait une manoeuvre d'évitement, in extremis, expliquant que le choc a eu lieu légèrement

.) ; que l'existence d'une trace de freinage d'une longueur de 3 mètres, qualifiée de légère par les enquêteurs, ne peut faire douter de la vitesse du véhicule au moment du choc (...) ; que la partie

par la société CEOM à la société Cheze résultait de réajustements négociés chaque année par les parties ; et alors, enfin, qu'en s'abstenant de rechercher si, comme le soutenait la société Cheze, la légère

juges ont exactement exposé les faits reprochés au prévenu Y..., les ont déclarés établis et donné leur juste qualification pénale ; que les faits examinés par le tribunal établissent que les griffures légères

Mais plutôt une sorte de jus de fruit légèrement fermenté et alcoolisé.

ses conclusions d'appel que, sans qu'il y eût de novation dans la nature de la rémunération, celle-ci avait connu en janvier 1991 une évolution tendant à ce que le nombre d'heures supplémentaires, légèrement

application de l'article L. 321-1-1, et ainsi violé l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; alors, en outre que si l'obligation de reclassement peut justifier l'adaptation du salarié à des fonctions légèrement

Y... s'était engagé à procéder à l'enlèvement des structures légères et à remettre le terrain nu ; que la cour d'appel, en grevant l'indemnité d'expropriation d'un abattement pour occupation et encombrement

première demande de permis de construire conforme aux prescriptions de la condition suspensive avait été rejetée, ne pouvait réputer la condition accomplie en raison du dépôt d'une seconde demande légèrement

admettre la modification substantielle du contrat de travail de Mme X... et en constatant, d'autre part, que le salaire de l'intéressée, y compris les primes incorporées, avait été maintenu, voire légèrement

appartenait à la cour d'appel de rechercher, si le paiement de primes qualifiées d' "exceptionnelles" mais dont la périodicité correspondait à celle du treizième mois et dont les montants étaient légèrement

les sommes correspondantes à cette mise en demeure, alors « que relève d'une pure erreur matérielle sans incidence sur la régularité de la mise en demeure la mention de cotisations appelées très légèrement

#Transports Lesage & Cie SA protiv Hauptzollamt Freiburg.#Zahtjev za prethodnu odluku: Finanzgericht Baden-Württemberg - Njemačka.#Predmet 20-70.

, contestée par la défense : Attendu qu'il est établi que la deuxième résolution adoptée par l'assemblée générale des associés de la société en nom collectif Quille Bruyère GCH Patrizio Chretien Lesage

Aix-en-Provence, 22 novembre 2018), le 2 octobre 2003, la SCI Univers a acquis un immeuble cadastré [...] et comportant, à l'arrière du bâtiment et séparée de celui-ci en raison d'un dénivelé, une construction légère

de l'article R. 233-13-17 du code du travail, se borne à énoncer que le poids des bennes transportées sur les chariots élévateurs et leur positionnement, calées contre le chariot sur des fourches légèrement

de déceler la survenance d'un cas fortuit, imprévisible ou irrésistible lors du coulage de la dalle; qu'une surcharge ponctuelle de béton à un endroit donné, qu'une chute de béton d'une hauteur légèrement

sol mouillé n'ont joué aucun rôle actif dans la réalisation du dommage ; qu'il s'agit en effet de choses inertes ne présentant aucune anomalie : l'entrée des sanitaires est marquée par un niveau légèrement