Codes de loi français

Article 227-8.01

Cloisons et revêtements : Les cloisons intérieures et les revêtements des parois extérieures doivent être construits de façon à ne pas abriter la vermine et à offrir des surfaces lisses facilement lavables. 5.

Article 55-12

. - Chances simples : Mise sur pair ou impair (numéros pairs ou impairs) qui rapporte une fois la mise ; Mise sur manque (numéros 1 à 18) ou passe (numéros 19 à 36) qui rapporte une fois la mise ; Mise sur rouge (numéros rouges) ou noir (numéros noirs

Article 3

Ils ont le fond blanc et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel blanc.

Article Annexe II

ANGLAIS NOM FRANÇAIS NOM ESPAGNOL ALB Thunnus alalunga Albacore Germon Atun blanco YFT Thunnus albacares Yellowfin tuna Albacore Rabil BET Thunnus obesus Bigeye tuna Thon obèse ( = Patudo) Patudo SBF Thunnus maccoyii Southern bluefin tuna Thon rouge

Article Annexe II-1

MAMMIFERES Callosciurus erythraeus (Pallas, 1779) : Ecureuil de Pallas, Ecureuil à ventre rouge OISEAUX Corvus splendens Viellot, 1817 : Corbeau familier REPTILES Trachemys scripta (Thunberg in Schoepff, 1792) : Trachémyde écrite, Tortue de Floride AMPHIBIENS

Article 29

remplies et lorsqu'un retrait desdits végétaux infectés ou infestés du lot, ou lorsqu'un refoulement est prononcé, les agents chargés de la protection des végétaux annulent les certificats phytosanitaires en apposant au recto de façon visible un cachet rouge

Article 1

Les zones concernées sont délimitées par un trait de couleur rouge sur les plans au 1/25 000 annexés au présent décret (1).

Article 1

Les zones concernées sont délimitées par un trait de couleur rouge sur les plans au 1/25 000 annexés au présent décret (1).

Article A4241-53-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

aux écluses : a) Les bateaux visés à l'article A. 4241-48-27 et se déplaçant pour des raisons urgentes de service ; b) Les bateaux auxquels l'autorité chargée de la police de la navigation a expressément accordé ce droit et qui portent la flamme rouge

Article 52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 14

pétrole ; Lotions détersives ; Lotions toniques pour les soins du visage et du corps ; Teintures ; Fixateurs pour les cheveux ; Brillantines deux corps ; Shampooings ; Produits de beauté (crèmes laits etc., pour les soins de l'épiderme) ; Vernis ; Rouges

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

: lisse ; lisse et perforée ; adhérente ou à crénage ; adhérente ou à crénage sur la face osseuse ; adhérente ou à crénage, perforée ; adhérente ou à crénage sur la face osseuse, perforée ; – implants d'ostéosynthèse, plaques (sécable ou non) : plaque

LEGIARTI000032549158

Océan Indien et mer Rouge -au Nord, le parallèle 15° 00 N dans la mer Rouge, la limite extérieure de la mer territoriale des Etats riverains, le parallèle 22° 00N au sud du détroit d'Ormuz jusqu'au point 22° 00N-065° 00E ; -à l'Est, le méridien 065

Article 53

L'obligation pour les cycles d'être munis d'une lanterne, d'un feu rouge arrière et d'un générateur électrique d'un type agréé prévue à l'article R. 1.95 du code de la route est applicable aux cycles mis en vente à partir du 1er octobre 1983.

Article 6

Tout constructeur livrant un véhicule prêt à l'emploi ou éventuellement le carrossier dans le cas décrit à l'article 12bis, doit remettre à l'acheteur deux exemplaires, dont l'un barré d'une diagonale rouge, du procès-verbal de réception et du certificat

LEGIARTI000032368114

Réaliser des chapes traditionnelles et la pose scellée de carreaux céramiques Poser des matériaux d'interposition et réaliser des chapes talochées et lissées.

Article CO 44

Les vitrages des portes doivent être transparents ; les couleurs rouge et orange étant interdites. § 4.

LEGIARTI000039364662

Il peut toutefois être complété par toutes informations jugées utiles par l'exploitant selon les recommandations de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament.(1) - Couleur : Rouge (nuancier RAL 3020 ou Pantone 7627) avec les références de quadrichromie

Article 2 bis

Ces panneaux de signalisation complémentaire sont composés de bandes alternées rouges et blanches dont les caractéristiques sont identiques à celles définies aux articles 2 et 4 du présent arrêté et de dimensions : - soit carré de 423 mm de côté ; -

Article Annexe I

hauteur (H) et 2,5 cm de large. b) Il est divisé en deux parties : - la partie supérieure (hl = 40 p. 100 H) comporte la lettre "a" en blanc sur fond noir ; - la partie inférieure (h2 = 60 p. 100 H) comporte le libellé type en noir et/ou blanc sur fond rouge