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342 résultats pour « Lise-Honorine BORNES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II

—

Directeur départemental adjoint : Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne Chef de district et commissaire central (précédemment intitulé chef de circonscription) : Douai, Mantes-la-Jolie, Elancourt, Saint-Germain-en-Laye, Conflans-Sainte-Honorine

Article Annexe I

—

L'autorité de gestion peut : - adaptation de certains éléments techniques du cahier des charges dans le respect de plages ou bornes fixées au niveau régional et dans la limite des fourchettes fixées par le cadrage national (document n° 2) en fonction

LEGIARTI000025402875

—

l'acquisition des terrains cités supra, le concessionnaire a bénéficié au cours de la précédente concession des servitudes prévues à la section 3 du titre II du livre V du code de l'énergie relatif à l'utilisation de l'énergie hydraulique et qu'il se borne

Article 18

—

Conditionnement et martingales : espérance conditionnelle, probabilité conditionnelle, martingales bornées dans L², sous-martingales et surmartingales, convergence p.s. des martingales (équi-intégrabilité), convergence dans L², dans Lp, temps d'arrêt.

Article TABLEAU A

—

Cuirs tannés, corroyés, lissés, vernissés (Marchand de) en gros. Denrées coloniales (Marchand de) en gros. Dentelles (Marchand de) en gros. Diamants et pierres fines (Marchand de). Droguiste (Marchand) en gros. Eau-de-vie (Marchand d') en gros.

LEGIARTI000042970199

—

Adjoint au SIAAP 1 ROUEN-ELBOEUF division Nord - Chef UIAAP 1 78 - YVELINES ELANCOURT-AGGLOMERATION - Adjoint Chef SIAAP 1 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE-AGGLOMERATION - Adjoint Chef SIAAP 1 VERSAILLES AGGLOMERATION - Adjoint Chef SIAAP 1 CONFLANS-STE-HONORINE

Article Annexe II

—

Le bon état écologique est atteint pour une espèce au titre du critère D1C4 si la borne supérieure de l'intervalle de confiance à 80 % de l'indicateur est supérieure au seuil de 0 %.

Article Annexe Ib

—

borne de raccordement, prise de courant, connecteur ... délesteur, programmateur... Identifier les différents types d'appareils utilisés dans une installation ou un équipement.

Article Annexe Ib (suite)

—

X - Technologie des enveloppes : - bornes, - socles, - coffrets. X * Technologie des grilles de raccordement : - grille fausse coupure, - grille d'étoilement.

Article ANNEXE

—

En aval du pont de Borne, près de Coët-Miline en limite des communes du Croisty et de Saint-Tugdual. Morbihan. Le Scorff. En aval du moulin inférieur de Tronscorff, commune de Langoelan. Morbihan. La Sarre.

LEGIARTI000042970238

—

HAVRE-Adjoint chef SIAAP 1 ROUEN-ELBOEUF division Nord-Chef UIAAP 1 78-YVELINES ELANCOURT-AGGLOMERATION-Adjoint Chef SIAAP 1 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE-AGGLOMERATION-Adjoint Chef SIAAP 1 VERSAILLES AGGLOMERATION-Adjoint Chef SIAAP 1 CONFLANS-STE-HONORINE

LEGIARTI000042970211

—

Adjoint chef SIAAP 1 ROUEN-ELBOEUF division Nord- Chef UIAAP 1 78 - YVELINES ELANCOURT-AGGLOMERATION- Adjoint Chef SIAAP 1 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE-AGGLOMERATION- Adjoint Chef SIAAP 1 VERSAILLES AGGLOMERATION- Adjoint Chef SIAAP 1 CONFLANS-STE-HONORINE

LEGIARTI000042970256

—

SIAAP 1 76 - SEINE- MARITIME LE HAVRE - Adjoint chef SIAAP 1 78 - YVELINES ELANCOURT-AGGLOMERATION - Adjoint Chef SSP 1 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE-AGGLOMERATION - Adjoint Chef SSP 1 VERSAILLES AGGLOMERATION - Adjoint Chef SSP 1 CONFLANS-STE-HONORINE

LEGIARTI000042970192

—

Adjoint au SIAAP 1 ROUEN-ELBOEUF division Nord - Chef UIAAP 1 78 - YVELINES ELANCOURT-AGGLOMERATION - Adjoint chef SIAAP 1 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE-AGGLOMERATION - Adjoint chef SIAAP 1 VERSAILLES AGGLOMERATION - Adjoint chef SIAAP 1 CONFLANS-STE-HONORINE

LEGIARTI000050066316

—

0400010U Collège Jules Ferry - Gabarret 0400011V Collège Pierre de Castelnau - Geaune 0400018C Lycée général et technologique Charles Despiau - Mont-de-Marsan 0400025K Collège René Soubaigne - Mugron 0400026L Collège Saint-Exupéry - Parentis-en-Born

Article Annexe I

—

Emissoles Atlantique Nord-Est X X X 6 Prionace glauca Requin peau bleue Atlantique Nord X X X 7 Raja brachyura Raie lisse Zones CIEM IVc, VIId X 8 Raja brachyura Raie lisse Zone CIEM VIIe X X 9 Raja circularis Raie circulaire Zones CIEM VI, VII

LEGIARTI000045166922

—

21140353000010 LANDES-SUR-AJON 21140405800011 MARTIGNY-SUR-L ANTE 21140454600015 MOUEN 21140504800011 LE PIN 21140558400015 SAINT-AUBIN-D ARQUENAY 21140592300015 SAINTE-HONORINE-DU-FAY

Article Annexe I

—

, établissement de la Martinique, 61790 Saint-Pierre-du-Regard : de 1948 à 1984 ; Ferodo/Valeo, la Petite Suisse, 61790 Saint-Pierre-du-Regard : de 1949 à 1994 ; Ferodo/Valeo/Ferlam/Evers-Filature de la Vère, usine Le Platfond, BP 1, 61430 Sainte-Honorine-la-Chardonne

LEGIARTI000050672714

—

LOT1_ZN_46_002 Vidaillac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ bourg 606316 6360706 2020_LOT1_ZN_46_002_S1 1 Coste Rouge 606797 6360884 Puy Merle 606895 6360586 2020_02_46-2 Occitanie Lot 2020_LOT2_ZN_46_04 Laramière BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ bourg/borne

Article 5

—

Présignalisation d'une borne de retrait de ticket de péage. Panneau C64a. Paiement auprès d'un péagiste. Panneau C64b. Paiement automatique par carte bancaire ou accréditive. Panneau C64c1. Paiement automatique par pièces de monnaie. Panneau C64c2.

Page 15 · 342 résultats

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