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368 résultats pour « Lucie VALLES »

ARTICLE

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LEGIARTI000046891314

—

l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) ; ― les établissements publics d'aménagement (Bordeaux-Euratlantique, La Défense Seine-Arche [EPADESA], Euroméditerranée [EPAEM], Guyane [EPAG], Mantois-Seine aval [EPAMSA], ville nouvelle de Marne-la-Vallée

Article Annexe I

—

. ― Critères pour les superficies relevant du conseil de bassin viticole vallée du Rhône-Provence 1. Zones éligibles : 1.1.

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Département de l'Eure Asnières, Bailleul-la-Vallée, Le Bois-Hellain, La Chapelle-Bayvel, La Chapelle-Gauthier, La Chapelle-Hareng, Cormeilles, Fatouville-Grestain, Fiquefleur-Equainville, Fontaine-la-Louvet, La Goulafrière, La Lande-Saint-Léger, Manneville-la-Raoult

LEGIARTI000030463520

—

CAUSSE LANGUEDOC-ROUSSILLON POLYCLINIQUE DES 3 VALLÉES LANGUEDOC-ROUSSILLON POLYCLINIQUE PASTEUR LANGUEDOC-ROUSSILLON CHU

LEGIARTI000026790432

—

BAIE DU MONT ST MICHEL I9282500 Ruisseau de la Roche Du point géographique : Limite de communes (La Chapelle Urée ― Isigny le Buat) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9280600] L'Oir BAIE DU MONT ST MICHEL I9282000 Ruisseau de la Vallee

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 10 octobre 2014 au 11 octobre 2014 Communes de Saint-André-de-Lancize, Saint-Etienne-Vallée-Française, Saint-Germain-de-Calberte, Saint-Martin-de-Lansuscle, Vialas.

Article Annexe

—

PHILIPPINES PESO PHILIPPIN 8 770 POLOGNE EURO 175 PORTUGAL EURO 160 QATAR EURO 278 ROUMANIE EURO 160 RUSSIE EURO 230 RWANDA DOLLAR AMERICAIN 170 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES DOLLAR US 287 SAINTE-LUCIE

Article Annexe II (suite)

—

Région Ile de France Seine-et-Marne Bibliothèque municipale de Chelles 1 Bibliothèque du SAN de Marne-la-Vallée-Val-Maubuée 2 Bibliothèque municipale de Meaux 1 Bibliothèque municipale de Melun 1 Bibliothèque départementale

Article ANNEXE I

—

Pourcharesses. 1 689,65 48122 Quézac 587,13 48130 Rousses. 1 576,78 48134 Saint-Andéol-de-Clerguemort. 492,10 48135 Saint-André-Capcèze. 273,43 48136 Saint-André-de-Lancize. 975,36 48144 Sainte-Croix-Vallée-Française

Article Annexe

—

Champagne-Ardenne Ardennes Zone d'emploi de la Vallée de la Meuse (n° 2101) Année au titre de laquelle la zone d'emploi est reconnue en application du 1° du 3 ter précité : 2012.

Article Annexe

—

équipements collectifs et des services publics et crée des servitudes financières inacceptables pour des collectivités locales dont les moyens sont généralement faibles ; enfin, elle risque de dégrader la qualité des paysages particulièrement dans les vallées

LEGIARTI000049827483

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Ecole d'architecture de Marne-la-Vallée. Ecole des hautes études en santé publique. Ecole des hautes études en sciences sociales. Ecole du Louvre. Ecole française d'Extrême-Orient. Ecole nationale de l'aviation civile.

Article Annexe

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Guillaume), Devin (Guillaume), La Construction européenne, 2010 (n° 326) ; - Farchy (Joëlle), Benhamou (Françoise), Droit d'auteur et copyright, 2009 (n° 486) ; - Mattelart (Armand), Histoire de la société de l'information, 2009 (n° 312) ; - Rouban (Luc

LEGIARTI000051471571

—

Normandie Etablissement public foncier et d'aménagement de Guyane (1) Etablissement public foncier Hauts-de-France Etablissement public foncier Ile-de-France Etablissement public Grand Paris Aménagement Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée

Article Annexe

—

l'aérodrome du pays de Montbéliard (25) 309 Syndicat mixte de Pierrefonds (974) 175 Syndicat mixte des aéroports de Lille-Lesquin et Merville (59) 3 801 Syndicat mixte des pays du Verdon (83) 566 Syndicat mixte pour la gestion de l'aéroport Rouen-Vallée

Article ANNEXE

—

Ardennes (08) Charleville-Mézières Houillière ; Manchester ; Ronde Couture Fumay Le Charnois Rethel Les Régions Revin Orzy Sedan Le Lac ; Torcy Cité Aube (10) Bar-sur-Aube Les Varennes La Chapelle-Saint-Luc

Article Annexe I (suite)

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Ardennes Prix-lès-Mézières 08 Ardennes Saint-Laurent 08 Ardennes Villers-Semeuse 08 Ardennes Warcq 10 Aube Barberey-Saint-Sulpice 10 Aube Bréviandes 10 Aube Buchères 10 Aube La Chapelle-Saint-Luc

LEGIARTI000043924738

—

direction départementale des territoires de l'Ain ; - fermeture du centre de proximité de Mamers, fermeture des antennes territoriales du Nord Sarthe à Fresnay-sur-Sarthe, du Perche sarthois à La Ferté-Bernard, du val de Loir à Château-du-Loir, et de la vallée

Article Annexe I

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arrondissement Trésorerie de Marseille 9e arrondissement 1er juillet 2013 25 - Doubs SIP de Montbéliard CDI de Montbéliard Nord-Ouest CDI de Montbéliard Sud-Est 1er mai 2014 Trésorerie de Montbéliard et des Deux Vallées

Article Annexe II

—

13,50 Irouléguy R 170 10,50 13,50 Rs 170 11,00 14,00 B 170 11,00 14,00 Jurançon B 221 13 (11 acquis) Pacherenc du Vic Bilh B Arrufiac, courbu et sauvignon 218 Petit manseng et gros manseng 226 Comité régional Vallée

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