[P] et de l'AGSS de l'UDAF de l'Aude, ès qualités, après débats en l'audience publique du 24 mai 2022 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Brun, conseiller référendaire rapporteur, M.

[W], après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Vernimmen, conseiller référendaire rapporteur, M.

Y... et Mme X... ont conclu avec la société Ruven un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan pour l'édification d'une villa ; que, se plaignant de défauts d'achèvement des

André X..., domicilié [...], 3°/ Mme Marie E...

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 21 mars 1986), que Mme X...

, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Mégret, avocat de Mme S..., après débats en l'audience publique du 3 mars 2020 où étaient présentes Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Gilibert, conseiller rapporteur

(Aix-en-Provence, 26 mai 2016), que Mme F... et MM.

Simone X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 10 mars 2016 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mutuelle des architectes français (MAF),

La société ABC Maison s’est vue confier par M. et Mme [J] la conception et la construction de travaux d’extension de leur maison d’habitation selon devis signé le 15 décembre 2022.

Sur le rapport de Mme Maitral, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de l'association Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation de [Localité

O..., 2°/ à Mme A...

Peter A..., 2°/ Mme Sarah A..., domiciliés [...]                               , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2015 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige les opposant

Morelli conseiller rapporteur, MM. de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Blin conseillers de la chambre, M. Louise, Mme Ract-Madoux, M. Maron conseillers référendaires, M.

branchements EDF et eau, cuisine, cheminée et honoraires ; que l'entrepreneur de maçonnerie, Rémi Le K..., a précisé que Mme I... avait formulé des exigences très fermes quant au démarrage du chantier

Darbon, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Valdès, Capoulade, Deville, Darbon, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

SOCIÉTÉ DP MAÇONNERIE / [Z] [M], [V] [M] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Mme MALLET, Vice-Présidente GREFFIER : Mme ROQUEFEUIL, DEMANDERESSE E.U.R.L.

Claude A..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 2°) de Mme Marie-Louise A..., épouse de M. Claude A..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 3°) de M.