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15 006 résultats pour « Mattel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008231231

Admin. suprême

1 avril 2005

1 avril 2005

, a pris le 15 décembre 1986 la nouvelle dénomination sociale de SA Martell ; qu'à la même date, la dénomination sociale de SA Martell et Compagnie a été reprise par une autre société du groupe, la société

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982aacdc6046d47d288c9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

2026 N° RG 25/00344 - N° Portalis DBZI-W-B7J-E3Z2 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ENTRE Monsieur [E] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Pierre-Yves MATEL

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018006999

Admin. suprême

11 juillet 2007

11 juillet 2007

utilisés dans les lieux à hauts risques»), ces documents précisent que les comportements étudiés portent toujours sur le matelas complet, c'est à dire l'ensemble comprenant l'intérieur du matelas et la

Source officielle
CC

civ1

61372233cd580146773fb04c

Cassation

8 juillet 1994

8 juillet 1994

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette A... épouse L'Hermite, demeurant Le Plan du Puits (Hérault), Les Matelles

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a191ef9cdc6046d47527500

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[R] et la société Matteo pour la réalisation de travaux ; et qu'un contrat de sous-traitance a été signé entre la société Matteo et la société [Etablissement 1].

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6274bb392799a9057d5dce73

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ils maintiennent que la SCI MARTEL ne justifie pas de sa créance.

Source officielle
TCOM

Fond

69a51cc2cdc6046d4736a617

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE : Selon acte authentique en date du 19.12.2016, la COPROD a conclu avec la SCCV MATEN un contrat de vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) ayant pour objet l'acquisition d'un ensemble

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037731961

—

23 juillet 2018

23 juillet 2018

Mise en oeuvre du travail dominical dans le magasin de Mattel France

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103321_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

La visite du " Marel Progress Point " est proposée par la SARL Marel France à sa clientèle française sur une page de son site internet et est organisée ainsi à la demande.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053932419

—

16 mars 2026

16 mars 2026

Accord sur l’égalité professionnelle et salariale entre les Femmes et les Hommes de la société Mattel France

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000032153292

finances publiques

29 mai 2015

29 mai 2015

Commune - Les Matelles - (Hérault). n° LRJ20150007.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69d8bcc4cdc6046d47bf5dcc

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

LA PROCEDURE Par acte de commissaire de justice en date du 24 février 2026, la SAS MARELLE a assigné la SAS HEGAXONE-PROMOTION IMMOBILIERE devant le juge des référés aux fins de : Déclarer la SAS MARELLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051619459

—

14 février 2025

14 février 2025

AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES MATTEL FRANCE DU 23 MARS 2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051583687

—

14 février 2025

14 février 2025

PROTOCOLE D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE MATTEL FRANCE 2025

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053739166

—

19 février 2026

19 février 2026

PROTOCOLE D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE MATTEL FRANCE 2026

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69deb615cdc6046d473fb5ea

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

matelas sélectionné, dit « à mémoire de forme ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

65321b389e4ea48318f5af51

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

de créance au passif de la société Matec éclairage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

65321b389e4ea48318f5af4f

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La société Matec éclairage occupait à titre habituel moins de onze salariés lors de la rupture des relations contractuelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfa3

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

FENIX MARTEL de travailler avec une entreprise de BUENOS AIRES; - le telex de la S.A. FENIX MARTEL soit 46015 MARTEL PY a été utilisé à 3 reprises par la S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème chambre

626b818dd1fb03057d9a52df

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

La SCI La Marcaissonne et la Sarl La Marelle Lannemezan ont invoqué divers désordres.

Source officielle

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