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395 résultats pour « Maurice BRIAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd856f3

Appel

12 juin 2001

12 juin 2001

VIII), de nationalité Française, Viticulteur, demeurant Château Moulin à vent - 33500 NEAC, représentés par Maître Christine JAIS, avocat au barreau de BORDEAUX, 2°) SA MARNE ET CHAMPAGNE, 22 rue Maurice

Source officielle

Page 15 sur 20

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110443

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Maurice B..., domicilié [...], 3°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6dd

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

née le 24 Décembre 1960 à PLAINE WILHEMS (ILE MAURICE) de nationalité Mauricienne Femme de ménage demeurant ... 16000 ANGOULEME, Demanderesse, présente et assistée de Maître Véronique FAURIE

Source officielle
CC

civ3

613722b2cd5801467740044b

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Gérard, Georges XB..., demeurant ensemble ..., Casablanca (Maroc), 32°/ de M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000020541129

Admin. suprême

8 avril 2009

8 avril 2009

Noël D et Maurice E, ses co-présidents ; l'ASSOCIATION SAUVEGARDE DES COTEAUX DU LYONNAIS demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 31 janvier 2006 du ministre des transports, de l'équipement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10452

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Maurice X..., agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société DPI international , 4°/ la société MJ synergie,, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfb08d0ccf000877e70b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Une dissolution de la colle avec le brandy.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX02037_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000021191506

Admin. suprême

30 novembre 2007

30 novembre 2007

José W, demeurant ..., Mme Maria W, demeurant ..., M. Olivier W, demeurant ..., Mme Marie-Marguerite A, demeurant ..., Mme Claire M, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00236

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils pour M. et Mme Pierre X..., M. et Mme Xavier X..., M. et Mme François X... et M.

Source officielle
CC

soc

613723d1cd5801467740e8c8

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

A..., ès qualités de représentant des créanciers de la société AOM, demeurant 4, le Parvis de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur des Fossés, Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05254

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

le filet et de libérer les poissons captifs ; que des heurts ont éclaté entre les militants de Greenpeace et l'équipage des thoniers ; que le calme est revenu avec l'intervention d'un bâtiment de la marine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fe8

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

PHP AUTOMOBILES dont le siège social est : 4 rue Aristide Briand - 78130 LES MUREAUX, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e958f23ea43407b910d502

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ATELIER LANCELIN ARCHITECTES dont le siège social est sis 24 bis rue Edmond Nocard - 94410 SAINT MAURICE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 8 ROND POINT FOCH - 94130 NOGENT SUR MARNE représenté par son syndic

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f100

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Y... avait participé à l'achat de 3 catamarans entre 1993 et 1995 auprès des chantiers Fountaine Pajot : - Maria Del Mar acquis par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94ee7

Appel

1 juillet 2021

1 juillet 2021

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : La société Méditerrannée automobiles est la société holding du groupe de distribution automobile Maurin comprenant une centaine de concessions et la société DPL,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00554

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

N..., battant pavillon britannique. 3.

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078b2

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Briand, 69300 Caluire, 100 / de M. Alain AL..., demeurant ..., 101 / de M. Christian ZX..., demeurant 5, du Bourg, 01700 Miribel, 102 / de M. José ZO...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfa8

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

APPELANTE : SARL HOLDING ML représentée par ses dirigeants légaux 239 route de Briante Le Marquisat 69220 SAINT LAGER représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677405fd2

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Marc XL..., demeurant ..., 20 / Mme XH... Cremer, demeurant ..., 21 / M.

Source officielle