Codes de loi français

Article Annexe I

Var Bandol, Bormes-les-Mimosas, Brégaillon, Cavalaire, Embiez, Hyères, Le Lavandou, Les Marines-de-Cogolin, Porquerolles, Port-Grimaud, Saint-Cyr, Saint-Mandrier, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, Toulon.

Article Annexe

Officier général de zone de défense de Marseille, gouverneur militaire de Marseille. Général commandant la force d'action terrestre. Amiral commandant la force d'action navale.

Article 3

de jeune sapeur-pompier, de jeune marin-pompier, de volontaire du service civique assurant des missions de sécurité civile, de sapeur-pompier auxiliaire ou de militaire de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, du bataillon de marins-pompiers de Marseille

Article 42

CHAPITRE VIII : Métropole d'Aix-Marseille-Provence , Sct. Section 1 : Création , Art. L5218-1, Art. L5218-2, Sct. Section 2 : Les territoires , Sct. Sous-section 1 : Organisation du conseil de territoire , Art. L5218-3, Art. L5218-4, Art.

Article 5

Pour le réseau concédé, il s'agit de celles listées en annexe 2, pour le réseau non-concédé de celles situées hors des départements de petite couronne d'Ile-de-France et à plus de 20 km de Bordeaux, Lyon, Nantes, Marseille et Toulouse ; Afin d'encourager

Article 1

Il en est de même jusqu'à concurrence de dix ans pour le temps de service passé dans l'armée au-delà de la durée légale, dans la gendarmerie, la garde républicaine, la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, le corps des marins-pompiers de Marseille, les

Article 17

Angers, Bruges, Caen, Metz, Montpellier, Nanci, Nîmes, Orléans, Reims, Rennes, Strasbourg, Versailles ; A 1800 francs, dans les villes de Anvers, Bruxelles, Gand, Liége, Lille, Nantes, Rouen, Toulouse ; A 2400 francs, dans celles de Bordeaux, Lyon, Marseille

Article Annexe I

R. de médecine de l'université d'Aix-Marseille. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Paris. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Bordeaux. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Nice.

Article 5

En outre, à l'exception des circonscriptions qui seront créées dans les villes de Paris, Lyon et Marseille et dans les départements comprenant un ou des cantons non constitués par un territoire continu, ou dont la population, au recensement général de

Article 1

Le cercle de garnison, Marseille (13). II.-Marine Centre radio-auxiliaire du Cranou, Lopérec (29). III.-Armée de l'air Direction centrale de l'infrastructure de l'Air, Paris (75). IV.

Article Annexe 3

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 050000124 Finess géographique 050000256 Etablissement Centre hospitalier d'Embrun Code comptable 005005 Ville du comptable Embrun-Savines Code CPU 01131 Libellé CPU CPAM Marseille

Article D1424-32-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 65

Les subventions du fonds d'aide à l'investissement prévu à l'article L. 1424-36-1 sont réparties chaque année entre les services départementaux et territoriaux d'incendie et de secours et la commune de Marseille sur la base d'un montant établi, dans les

Article D5312-60-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 63 > 49

Avant son adoption, il est soumis, pour avis, au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille, au conseil de surveillance de la compagnie nationale du Rhône, aux autorités portuaires des ports de Sète et de Toulon, à l'assemblée générale

LEGIARTI000039240198

ACADÉMIE/RÉGION ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT COMMUNE Académie d'Aix-Marseille Lycée des métiers Charles Privat ― centre de formation d'apprentis des lycées du pays d'Arles Arles Lycée Alphonse Benoit L'Isle-sur-la-Sorgue Collège Arthur Rimbaud Marseille

LEGIARTI000048446453

Marseille Adjoint au chef SPAFA Marseille Provence 1 13 DZPAF Sud DIDPAF Marseille résidence Marseille Adjoint au chef SPAF Marseille Port 1 13 DZPAF Sud DIDPAF Marseille résidence Marseille Chef SPAF Marseille Port 1 30 DZPAF Sud DID Montpellier

LEGIARTI000051792808

044 Nantes 1 er D Zone Sud 013 Marseille

Article 4

Le numéro d'agrément de l'établissement est composé : -du numéro de codification du département du lieu d'implantation ; -du numéro de codification de la commune ou, pour Paris, Lyon et Marseille, de l'arrondissement du lieu d'implantation ; -et du numéro

Article Annexe 14

Rue Félix-Merlin jusqu'à la rue de Marseille. Rue de Marseille des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Carrières. Rue des Carrières jusqu'à la limite ouest de la commune. Limite communale jusqu'à la route d'Argenteuil.

Article 2

Marseille ; - du 20 juillet au 11 août 2024 inclus, le site du parc Chanot, situé rond-point route du Prado, 13008 Marseille ; - du 17 juillet au 7 août 2024, le stade La Martine, situé 42, chemin de la Martine, 13015 Marseille ; - du 16 juillet au 12

Article 1

; - centre François Baclesse, 14076 Caen ; - centre Jean Perrin, 63011 Clermont-Ferrand ; - centre Georges-François Leclerc, 21079 Dijon ; - centre Oscar Lambret, 59020 Lille ; - centre Léon Bérard, 69373 Lyon ; - institut Paoli Calmettes, 13273 Marseille