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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2302931_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le Merlus, conseiller, - Mme Lebon, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000025_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le Merlus, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2402498_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Le Merlus pour statuer sur les litiges relevant de cet article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300806_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Le Merlus, - les conclusions de M. Felsenheld, rapporteur public, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a070fd0451e8318d0ec7d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Y], le Gaec [Y] et frères et la Sarl Les Merlis de leurs demandes ; - condamné M. [Y], le Gaec [Y] et frères et la Sarl Les Merlis à payer à M.
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
67be3b6110bc47488bc8f214
14 janvier 2025
14 janvier 2025
] né le 04 Mai 1955 à METZ (57000), demeurant 4 Impasse de l’Aubépine - 57245 PELTRE représenté par Me Virginie EICHER-BARTHELEMY, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant, et Me Christelle MERLL
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301674_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 23 juin, 10 août, 18 août et 26 octobre 2023, l'Etablissement public médico-social Marie du Merle, représenté par la Sas Cabinet
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a270
3 décembre 2007
3 décembre 2007
représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Emilienne A... épouse B... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Pierre A...
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008261803
8 février 2006
8 février 2006
provoquent des pertes alors que ces populations sont en pleine migration à cette période de l'année ; que tous les rapports et expertises concordent pour décrire le début de la migration des grives et du merle
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162ec316c9bddc825847681
30 mai 2012
30 mai 2012
[W] [C] pris en sa qualité de nu-propriétaire, la SCI MBV MONTPENSIER, la SCI du MERLE, M.
Source officielleciv3
61372193cd580146773f4edd
3 octobre 1991
3 octobre 1991
Joseph A..., demeurant "Les Champagnes" à La Chapelle de Merlas (Isère), 2°) de Mme Marie-Lise Z..., épouse A..., demeurant "Les Champagnes" à La Chapelle de Merlas (Isère), 3°) de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00682
10 mai 2023
10 mai 2023
Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [T] [E], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50576
12 avril 2023
12 avril 2023
Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de Me Bouthors, avocat de M. [B] [Y], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00594
12 avril 2023
12 avril 2023
Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Courtial, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 avril 2023 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51638
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la société Hannotin Avocats, avocat de M. [Z] [I], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51173
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [R] [J], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51457
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50731
28 mai 2024
28 mai 2024
Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de M. [Z] [R], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51135
7 août 2024
7 août 2024
Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M. [G] [C], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51134
7 août 2024
7 août 2024
Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [L] [W], et les conclusions de M.
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