Vallières, en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1994 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de M.

Ahmed X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 avril 1994 par le tribunal d'instance de Metz, au profit de M.

le 24 juin 1970 en qualité d'agent commercial par la société Crédit universel, aux droits de laquelle se trouve la société BNP Paribas Lease Group, nommé, à compter de 1985, directeur de l'agence de Metz

discriminatoire de cette décision, ainsi que le non-respect de la procédure de licenciement par l'employeur a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Metz

Pascal, représenté par Mme A..., administratrice légale des biens de son fils mineur, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 15 mai 1998, qui, dans

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 1991, qui l'a condamné, pour travail clandestin, à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Metz , 2 juillet 2002), que suivant acte

relatif à une demande d'avis sur les conditions d'exploitation de l'oléoduc Donges-Melun-Metz

Stéphane Z..., dit Stéphane Duriez, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1998 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de M.

Schwab nouveautés Est, société anonyme, dont le siège est ..., et ayant établissement Galeries Lafayette, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1997 par la cour d'appel de Metz

Hubert Z..., "camping Saint-Hubert", demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1996 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société Expertises Galtier, société anonyme

André X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Elisabeth X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Richard X..., président directeur général, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée

Jacques Y..., demeurant à Peltre (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / du Groupement des entreprises du bâtiment

moyen, d'une part, qu'en énonçant que la SNCF ne contestait pas l'existence d'un usage, les jugements attaqués ont dénaturé les conclusions de la SNCF qui, rappelant un arrêt de la cour d'appel de Metz

également pour des intérêts calculés illégalement et de surcroît de manière non conforme aux stipulations contractuelles; que ces illégalités et non-conformité avaient été constatées par la cour d'appel de Metz

pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Sarreguemines, dont le siège est à Sarreguemines (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1992 par la cour d'appel de Metz

dans un litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie de Metz.