Portalis DBV3-V-B7K-XTTN ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [B] [K] Me OLLIVIER

BEAUDIER, conseiller ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller

Deuxièmement, il ressort également des pièces du dossier que la notice architecturale du projet indique seulement qu’environ 20 oliviers sont présents sur le terrain d’assiette et décrit succinctement

rendue le 09 Juin 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Référé N° RG : 16/00017 Copies exécutoires délivrées à : SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Olivier

assisté de Me Jérémy ASTA-VOLA de la SELARL ASTA-VOLA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON (toque 1439) Audience de plaidoiries du 27 Mai 2020 DEBATS : audience publique du 27 Mai 2020 tenue par Olivier

monsieur Jean-Marc Y..., demeurant à [...]                       , en qualité de commissaire aux comptes titulaire et ce à compter de l'exercice clôturé au 30 septembre 2008, en remplacement de monsieur Olivier

RCS de CRÉTEIL, SIRET n° 334 402 757 00028, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 3] Représentés par Me Charles-Hubert OLIVIER

APPELANTE SARL EUROMACHINE prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 391 308 590 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER

Il était précisé plus loin, au visa de l'article L. 122.1.1 du code du travail, que Mme [K] était engagée pour le remplacement partiel de Mme [G] absente pour congé parental.

PARIS, vestiaire : G0759 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 09 Novembre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier

PARIS, vestiaire : G0759 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 09 Novembre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier

PARIS, vestiaire : G0759 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 09 Novembre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier

ALTENBURG GEISSLER INTIMÉES La société PROMOVOILE, S.A Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Dominique OLIVIER

ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2014 N°2014/ MR/FP-D Rôle N° 13/02456 [C] [K] C/ SA VIRBAC Grosse délivrée le : à : Me Olivier

CORPORATION, prise en sa qualité d'émanation de l'ETAT DE LIBYE [Adresse 2] [Localité 5] - LIBYE Représentée par le Cabinet LEXAVOUE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assistée de Me Olivier

Adresse 3] TRIPOLI (LIBYE) Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants : Me Olivier

la Nación Argentina ayant son siège [Localité 4] - REPUBLIQUE ARGENTINE représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Yves GARAUD et de Maître Olivier

/14247 APPELANTE : Madame [N] [E] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Maître Anne COLONNA, avocat au Barreau de Paris substituant Me Olivier

Olivier F... , domicilié [...] , 3°/ à M. Jérôme F... , domicilié [...] , 4°/ à M.

Olivier X...des 25 août 2008 (pièce 37) et 26 mars 2010 (pièce 60) suivant lesquelles c'est son frère Florent qui a conçu la course « Route du Rhum », l'a présentée avec ses caractéristiques à M.